le marché consiste en la fourniture et la pose, en travaux neufs ou en réparation, de dispositifs de retenue sur les routes départementales des Alpes de Haute-Provence. Ces dispositifs concernent :- les barrières de sécurité métalliques ou mixtes (bois/métal) de niveau 2,- les barrières de sécurité béton.A titre d'information, les montants dépensés sont :lot 1, année 2021 environ 520 000 euro(s) Ht et pour l'année 2022 environ 270 000 euro(s) (H.T.).Lot 2, année 2021 environ 200 000 euro(s) Ht et pour l'année 2022 environ 700 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux De Pose Et De Reparation De Dispositifs De Retenue Sur Les Routes Departementales Des Alpes De Haute-Provence
23sir023”
Produits/services: Travaux routiers📦
Brève description:
“le marché consiste en la fourniture et la pose, en travaux neufs ou en réparation, de dispositifs de retenue sur les routes départementales des Alpes de...”
Brève description
le marché consiste en la fourniture et la pose, en travaux neufs ou en réparation, de dispositifs de retenue sur les routes départementales des Alpes de Haute-Provence. Ces dispositifs concernent :- les barrières de sécurité métalliques ou mixtes (bois/métal) de niveau 2,- les barrières de sécurité béton.A titre d'information, les montants dépensés sont :lot 1, année 2021 environ 520 000 euro(s) Ht et pour l'année 2022 environ 270 000 euro(s) (H.T.).Lot 2, année 2021 environ 200 000 euro(s) Ht et pour l'année 2022 environ 700 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de dispositifs de retenue sur le territoire des Maisons Techniques de Barcelonnette Forcalquier et Sisteron” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Produits/services supplémentaires: Pose de barrières routières📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes de Haute-Provence 04000 - departement
Description du marché:
“ce lot comprendra l'ensemble des prestations que propose le bordereau de prix sur les territoires des maisons techniques de Barcelonnette, Forcalquier, Sisteron”
Description du marché
ce lot comprendra l'ensemble des prestations que propose le bordereau de prix sur les territoires des maisons techniques de Barcelonnette, Forcalquier, Sisteron
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 10/07/2023
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de dispositifs de retenue sur le territoire des Maisons Techniques de Castellane et de Digne-Les-Bains” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“ce lot comprendra l'ensemble des prestations que propose le bordereau de prix sur les territoires des maisons techniques de Castellane et de Digne-Les-Bains” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) .La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dume électronique de préférence renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume ; le Dc1 reste toutefois accepté)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Les certificats de capacité ou de qualification professionnelle Fntp : 3732 Pose d'équipements de sécurité en matériaux divers, 3731 Pose d'équipements de sécurité en béton extrudéen cas d'équivalence, dans la liste des travaux réalisés, l'entrepreneur écrira la liste des Identités Professionnelles associées aux travaux pour justifier de ses compétences
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Les certificats de capacité ou de qualification professionnelle Fntp : 3732 Pose...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Les certificats de capacité ou de qualification professionnelle Fntp : 3732 Pose d'équipements de sécurité en matériaux divers, 3731 Pose d'équipements de sécurité en béton extrudé.Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.En cas d'équivalence, dans la liste des travaux réalisés, l'entrepreneur écrira la liste des Identités Professionnelles associées aux travaux pour justifier de ses compétences
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables mensuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Crédits prévus au budget départemental en section investissement Drit Chapitre 23
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si l'accord cadre était reconduit chaque année, un nouvel avis serait publié en 2027” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/ -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Se référer notamment au règlement de la consultation pour plus de détails.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Chaque lot fait donc l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables.Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les quantités estimées sont fixées au sein des DQE de chaque lot
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.5- recours contre une "Clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 9 février 2018 (no 404982).6- recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 (no 398445)
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Source: OJS 2023/S 075-224747 (2023-04-12)
Avis d'attribution de marché (2023-07-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché consiste en la fourniture et la pose, en travaux neufs ou en réparation, de dispositifs de retenue sur les routes départementales des Alpes de...”
Brève description
le marché consiste en la fourniture et la pose, en travaux neufs ou en réparation, de dispositifs de retenue sur les routes départementales des Alpes de Haute-Provence. Ces dispositifs concernent :- les barrières de sécurité métalliques ou mixtes (bois/métal) de niveau 2,- les barrières de sécurité béton
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes de Haute-Provence 04000 Departement
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 075-224747
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23cvd004
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“travaux de dispositifs de retenue sur le territoire des Maisons Techniques de Barcelonnette Forcalquier et Sisteron”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: gpt Agilis / Miditracage
Adresse postale: zac De La Cigaliere
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 249 430 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23cvd005
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“travaux de dispositifs de retenue sur le territoire des Maisons Techniques de Castellane et de Digne-Les-Bains” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 359 991 💰
“s'Agissant d'un accord cadre à bons de commande, les montants d'attribution indiqués sont indicatifs et ont servi au jugement des offres (Dqe)”
Source: OJS 2023/S 149-472610 (2023-07-31)