Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de menuiserie aluminium, menuiserie pvc, stores et fermetures dans les batiments et equipements communaux
2023AO074”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“travaux dans les batiments et equipements communaux - lOT 11 - menuiserie aluminium, menuiserie pvc, stores et fermetures”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“travaux dans les batiments et equipements communaux - lOT 11 - menuiserie aluminium, menuiserie pvc, stores et fermetures” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée de deux ans ferme. Il pourra faire l'objet deux fois d'une reconduction expresse par période de 12 mois sans que sa...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée de deux ans ferme. Il pourra faire l'objet deux fois d'une reconduction expresse par période de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“options au sens du droit communautaire :- reconduction du marché-clauses de réexamen : voir Ccap-Marchés de prestation similaires le cas échéant” Description
Informations complémentaires:
“le montant estimé correspond au montant maximum des 2 premières années. Sachant que le marché pourra ensuite être reconduit par période d'un an ( montant...”
Informations complémentaires
le montant estimé correspond au montant maximum des 2 premières années. Sachant que le marché pourra ensuite être reconduit par période d'un an ( montant maximum annuel 300 000 euro(s) ht)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - formulaire Dc1, lettre de candidature et formulaire Dc2 déclaration...”
Liste et brève description des conditions
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - formulaire Dc1, lettre de candidature et formulaire Dc2 déclaration du candidat joints au DCE, ou DUME - une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail.- autres moyens de preuve pour certains cas d'interdiction de soumissionner ( se référer au Rc)Extrait KBIS de moins de 3 mois
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- structure de la société et effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur trois ans,- liste des principaux travaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
- structure de la société et effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur trois ans,- liste des principaux travaux ,effectuées au cours des cinq derniers exercices indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.- attestation d'assurance en cours de validité
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: se conformer aux pièces du marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): cette date d'ouverture des offres n'est donné qu'à titre purement indicatif
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans les 6 à 12 mois qui précèdent l'échéance finale du présent marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“procédure d'appel d'offres ouvertaccord cadres à bons de commande :montant maximum les 2 premières années : 600 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 300...”
procédure d'appel d'offres ouvertaccord cadres à bons de commande :montant maximum les 2 premières années : 600 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 300 000 euro(s) HT si le marché est reconduit ensuiteimputations budgétaires :Les imputations financières dépendent des articles adéquats des sections de fonctionnement et d'investissement des budgets communaux concernés
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 0494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des différents litiges de Marseille (Cciral), Secrétariat régional”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13283
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du CJA- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 0494427989 📠
Source: OJS 2023/S 107-337303 (2023-06-01)
Avis d'attribution de marché (2024-01-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 107-337303
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023AO074
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: menuiserie alu - pVC - stores - fermetures
Date de conclusion du contrat: 2023-10-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas axe btp
Numéro d'enregistrement national: 43269874400047
Adresse postale: 121 Rue Robert Schumann
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 498005240📞
Courrier électronique: axebtp@axe-btp.com📧
Fax: +33 498005244 📠
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“le montant maximum pour les 2 premières années est fixé à 600.000euro(s) (H.T.). Puis 300.000euro(s) HT par année si le marché est reconduit. La durée...”
le montant maximum pour les 2 premières années est fixé à 600.000euro(s) (H.T.). Puis 300.000euro(s) HT par année si le marché est reconduit. La durée totale du marché n'excèdera pas 4 ans.La société axe btp a été classée première à l'analyse des offres au niveau de l'ensemble des critères de l'accord cadre ( Prix, Valeur technique et critère environnemental)
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Source: OJS 2024/S 009-019460 (2024-01-08)