les prestations concernant les travaux de débroussaillement, élagage, abattage et dessouchage pour les années 2023, 2024, 2025 et 2026.Ces prestations sont réparties en Deux lots, traités par marchés séparés à bon de commande avec minimum et maximum.Pour chaque lot, aucune variante n'est autorisée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux De Debroussaillement, Elagage, Abattage Et Dessouchage - annees 2023 A 2026
2023/Elagage”
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“les prestations concernant les travaux de débroussaillement, élagage, abattage et dessouchage pour les années 2023, 2024, 2025 et 2026.Ces prestations sont...”
Brève description
les prestations concernant les travaux de débroussaillement, élagage, abattage et dessouchage pour les années 2023, 2024, 2025 et 2026.Ces prestations sont réparties en Deux lots, traités par marchés séparés à bon de commande avec minimum et maximum.Pour chaque lot, aucune variante n'est autorisée
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation De Debrousaillement Et Elagage/Abattage Forestier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de défrichement📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“montants limites pour chacune des années 2023, 2024, 2025 et 2026 :minimum : 2 500 euro(s) HtMaximum :50 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023, reconductible 3 fois par période d'un an...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023, reconductible 3 fois par période d'un an soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2026
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article R.2122-7...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article R.2122-7 du Ccp, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation D'Elagage, Abattage, Dessouchage Sur Arbres D'Alignement Et Arbres De Parc Ou Equivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Description du marché:
“montants limites pour chacune des années 2023, 2024, 2025 et 2026 :minimum : 5 000 euro(s) HtMaximum :50 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats A La Remise Des Offres :Pour le lot 1 : Fauchage - statut spécialisépour le lot 2 :. Certificat de Spécialisation " Taille et soins aux arbres ". Certificat Aged (assistance à grimpeur en difficultés)( pour chaque personne travaillant dans les arbres). Elagage - statut spécialisé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.il n'y a pas de retenue de garantie.Budgets Commune: 2023-2024-2025 et 2026forme des prix...”
Conditions d'exécution du contrat
les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.il n'y a pas de retenue de garantie.Budgets Commune: 2023-2024-2025 et 2026forme des prix : révisablepaiement par virement dans un délai maximum de 30 jours.Pour chaque lot, aucune avance ne sera versée.Chaque bon de commande réglé donnera lieu à un paiement partiel définitif
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation.Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E) via le site "Profil acheteur": https://www.marchés-publics.info/ ou également par le biais du site de la Ville : https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront IMPÉRATIVEMENT transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet " correspondre avec l'acheteur ".Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques : service des marchés : 0494349438.Le service Marchés est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30.Les critères de sélection des candidatures sont identiques pour les 2 lots:- l'Aptitude à exercer l'activité professionnelle- capacités techniques et professionnelles- capacité économique et financièreles critères d'attribution sont identiques pour les 2 lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, Bp40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2023/S 101-309964 (2023-05-22)
Avis d'attribution de marché (2023-11-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-309964
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23142
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestation De Debrousaillement Et Elagage/Abattage Forestier
Date de conclusion du contrat: 2023-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: clm Environnement
Adresse postale: 213 Rue De La Montagne
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23143
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestation D'Elagage, Abattage, Dessouchage Sur Arbres D'Alignement Et Arbres De Parc Ou Equivalent” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: arboriste Du Sud
Adresse postale: 889 All Des Sardenas
Commune postale: Lancon Provence
Code postal: 13680
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période allant " Du 2/11/2023 " jusqu'au " 31/12/2023 ", reconductible " 3 " fois pour une année, soit au...”
accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période allant " Du 2/11/2023 " jusqu'au " 31/12/2023 ", reconductible " 3 " fois pour une année, soit au maximum jusqu'au " 31/12/2026 " avec les montants limites suivants pour chacune des années :lot 1mini : 2500 euro(s) (H.T.) par périodemaxi : 50000 euro(s) (H.T.) par périodelot 2mini : 5000 euro(s) (H.T.) par périodemaxi : 50000 euro(s) (H.T.) par périodemontant annuel de l'offre retenue : 44787.50 euro(s) Ht Lot 1 et 26025 euro(s) Ht Lot 2date de signatures des marchés : Lot 1 Et Lot 2 Le 2/11/2023les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés.Référence de la publicité au Boamp : no23-69352 - avis Joue no2023/S 101-309964 envoyé le 22/05/2023code Nuts Frl05Adresse internet du profil acheteur : http://www.marches-publics.infoType de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale
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Source: OJS 2023/S 219-690129 (2023-11-09)