travaux D'Impression et services associes relance du lot 1 - travaux generaux D'Impression

Université de Strasbourg

il s'agit de la relance du lot 1 " Travaux généraux d'impression " relatif à la procédure d'appel d'offres ouvert " Réalisation de travaux d'impression ", déclaré sans suite. Les prestations portent sur la réalisation de travaux d'impression de tous types de documents et les services associés de façonnage, d'embellissement, de conditionnement et incluent la livraison desdits travaux d'impression, pour le compte des membres constitutifs du groupement (Unistra / insa)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ott Imprimeurs SAS

Qui ?

• Université de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-22	Avis de marché
2023-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: 23DAM015
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.unistra.fr 🌏
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: +33 368851258 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2326694&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2326694&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-383608
Se réfère à l'avis: 2023/S 062-185690
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre attribué à un seul opérateur économique est passé sans minimum, avec maximum, il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant annuel maximum sur lequel l'unistra s'engage est de 300 000 euros (H.T.).Le montant annuel maximum sur lequel l'insa s'engage est de 15 000 euros (H.T.).Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Brève description:

ce lot 1 a pour objet la fourniture et la livraison de travaux généraux d'impression. Ces travaux concernent notamment l'impression d'ouvrages, de documents, de supports de communication, de supports d'examen. Le titulaire devra être en capacité de réaliser des ouvrages dont la pagination peut atteindre 900 pages et dont le volume d'impression peut atteindre 1000 exemplaires. Les travaux d'impression seront majoritairement réalisés en impressions numérique et/ou offset

Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification, laquelle est prévue fin-septembre 2023. Il sera ensuite reconductible par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. Sous réserve de sa reconduction, l'accord-cadre aura donc une durée maximale de quatre (4) ans à compter de sa date de notification

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Alsace

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et, lecas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ducandidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable. Les démarches durables sur lesquelles s'engagent le titulaire sont indiquées dans son offre. Les modalités relatives au développement durable sont indiquées à l'article Iii.6 du CCTP. En cas de non-respect de ses obligations, le titulaire encourt pour chaque manquement constaté à des pénalités, telles que prévues à l'article 13 du CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: université de Strasbourg
Informations complémentaires:

cette date est donnée à titre purement indicatif car, en l'absence en droit interne d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000545700010
Nom du pouvoir adjudicateur: insa (Institut National des Sciences Appliquées de Strasbourg)
Numéro d'enregistrement national: 19672767100014
Adresse postale: 25, Boulevard de la Victoire, F - 67000 STRASBOURG
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: Alsace 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dsin.support@insa-strasbourg.fr 📧
Adresse Internet: https://www.insa-strasbourg.fr/fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2326694&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Sous réserve de la reconduction du contrat, le renouvellement sera mis en oeuvre dans quatre (4) ans

le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.gouv.fr. Les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Le candidat est invité à utiliser les formulaires Dc1/Dc2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents Dc1 et Dc2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des Finances, de l'action et des Comptes publics, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) rédigé en français pour présenter sa candidature. En application des dispositions de l'article R2132-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix B.P. 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours sont les suivantes :- référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ;- référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ;- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, no358994) ;- recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics. Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1, Rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 121-383608 (2023-06-22)

Avis d'attribution de marché (2023-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-584292
Se réfère à l'avis: 2023/S 121-383608
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8h30 à 17 heures.il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum, passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarches environnemantales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Nom: ott imprimeurs sas
Numéro d'enregistrement national: 493 323 042 00017
Adresse postale: pae les pins
Commune postale: Wasselonne Cedex
Code postal: 67319
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 188-584292 (2023-09-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services d'impression et services connexes (>20)

Services d'impression (>20)
Services relatifs à l'impression (>20)