il s'agit de la relance du lot 1 " Travaux généraux d'impression " relatif à la procédure d'appel d'offres ouvert " Réalisation de travaux d'impression ", déclaré sans suite. Les prestations portent sur la réalisation de travaux d'impression de tous types de documents et les services associés de façonnage, d'embellissement, de conditionnement et incluent la livraison desdits travaux d'impression, pour le compte des membres constitutifs du groupement (Unistra / insa)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: université de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 13000545700010
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67081
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 368851258📞
Courrier électronique: dam@unistra.fr📧
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.unistra.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: insa (Institut National des Sciences Appliquées de Strasbourg)
Numéro d'enregistrement national: 19672767100014
Adresse postale: 25, Boulevard de la Victoire, F - 67000 STRASBOURG
Commune postale: Strasbourg
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux D'Impression et services associes relance du lot 1 - travaux generaux D'Impression
23DAM015”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“il s'agit de la relance du lot 1 " Travaux généraux d'impression " relatif à la procédure d'appel d'offres ouvert " Réalisation de travaux d'impression ",...”
Brève description
il s'agit de la relance du lot 1 " Travaux généraux d'impression " relatif à la procédure d'appel d'offres ouvert " Réalisation de travaux d'impression ", déclaré sans suite. Les prestations portent sur la réalisation de travaux d'impression de tous types de documents et les services associés de façonnage, d'embellissement, de conditionnement et incluent la livraison desdits travaux d'impression, pour le compte des membres constitutifs du groupement (Unistra / insa)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Alsace🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: région Alsace
Description du marché:
“ce lot 1 a pour objet la fourniture et la livraison de travaux généraux d'impression. Ces travaux concernent notamment l'impression d'ouvrages, de...”
Description du marché
ce lot 1 a pour objet la fourniture et la livraison de travaux généraux d'impression. Ces travaux concernent notamment l'impression d'ouvrages, de documents, de supports de communication, de supports d'examen. Le titulaire devra être en capacité de réaliser des ouvrages dont la pagination peut atteindre 900 pages et dont le volume d'impression peut atteindre 1000 exemplaires. Les travaux d'impression seront majoritairement réalisés en impressions numérique et/ou offset
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification, laquelle est prévue fin-septembre 2023. Il sera...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification, laquelle est prévue fin-septembre 2023. Il sera ensuite reconductible par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. Sous réserve de sa reconduction, l'accord-cadre aura donc une durée maximale de quatre (4) ans à compter de sa date de notification
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre attribué à un seul opérateur économique est passé sans minimum, avec maximum, il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre attribué à un seul opérateur économique est passé sans minimum, avec maximum, il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant annuel maximum sur lequel l'unistra s'engage est de 300 000 euros (H.T.).Le montant annuel maximum sur lequel l'insa s'engage est de 15 000 euros (H.T.).Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et, lecas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et, lecas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ducandidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ducandidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement...”
Conditions d'exécution du contrat
les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable. Les démarches durables sur lesquelles s'engagent le titulaire sont indiquées dans son offre. Les modalités relatives au développement durable sont indiquées à l'article Iii.6 du CCTP. En cas de non-respect de ses obligations, le titulaire encourt pour chaque manquement constaté à des pénalités, telles que prévues à l'article 13 du CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 062-185690
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): université de Strasbourg
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“cette date est donnée à titre purement indicatif car, en l'absence en droit interne d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
cette date est donnée à titre purement indicatif car, en l'absence en droit interne d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Sous réserve de la reconduction du contrat, le renouvellement...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Sous réserve de la reconduction du contrat, le renouvellement sera mis en oeuvre dans quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante :...”
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.gouv.fr. Les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Le candidat est invité à utiliser les formulaires Dc1/Dc2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents Dc1 et Dc2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des Finances, de l'action et des Comptes publics, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) rédigé en français pour présenter sa candidature. En application des dispositions de l'article R2132-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix B.P. 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics. Préfecture de Meurthe-Et-Moselle”
Adresse postale: 1, Rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours sont les suivantes :- référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours sont les suivantes :- référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ;- référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ;- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, no358994) ;- recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix B.P. 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 121-383608 (2023-06-22)
Avis d'attribution de marché (2023-09-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarches environnemantales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 121-383608
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023UDSAC044001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: travaux généraux d'impression
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ott imprimeurs sas
Numéro d'enregistrement national: 493 323 042 00017
Adresse postale: pae les pins
Commune postale: Wasselonne Cedex
Code postal: 67319
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8h30 à 17 heures.il s'agit d'un accord-cadre sans...”
le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8h30 à 17 heures.il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum, passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique
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Source: OJS 2023/S 188-584292 (2023-09-25)