travaux d'extension, de renouvellement et d'interventions urgentes sur les réseaux pluviaux de la Métropole Aix Marseille Provence

metropole d aix marseille provence

les présents accords-cadres ont pour objet la réalisation de travaux d'extensions et de renouvellement sur les réseaux pluviaux de la Métropole Aix-Marseille Provence. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R2124-1 et suivants du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Calvin Frères
• CISE TP SUD EST (Sous-traitant) (LOT 3)
• EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (LOT 5)
• EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (LOT 6)
• GAGNERAUD CONSTRUCTION (LOT 1)
• Gagneraud construction (Mandataire) (LOT 3)
• Les Terrassements de Provence (Cotraitant) (LOT 3)
• RAMPA TP (LOT 2)

Qui ?

• metropole d aix marseille provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-19	Avis de marché
2023-05-22	Informations complémentaires
2023-06-06	Informations complémentaires
2024-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Numéro de référence: 71230018
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507137&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date limite de soumission: 2023-05-31 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-240256
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du CCP, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 7.1 du RC -------------Délais d'exécution :Les délais d'exécution des prestations sont fixés dans les bons de commande par les dates limites de début et de fin de travaux.La période de préparation est incluse dans le délai d'exécution.le titulaire ne pourra se prévaloir pour justifier un retard, du nombre et de l'étendue des travaux à effectuer, sachant qu'il pourra être exécuté simultanément au maximum six (6) chantiers en activité.---------le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction des sous critères pondérés indiqués ci-dessous :Sous-Critère 1 : Adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché : 30 %Sous-Critère 2 : Pertinencede la méthodologie mise en oeuvre pour la réalisation du chantier type en site urbain : 70 %---------Le critère environnemental sera apprécié au regard du mémoire environnemental en fonction du sous-critère pondéré indiqué ci-dessous :Sous-Critère 1 : Qualité des dispositions prises par le candidat en matière de protection de l'environnement et de Développement Durable : 100%----------les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement.Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-Ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires.L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée.-----------------------------------conformément à l'article R2132-7 du CCP, la remise par voie dématérialisée est obligatoire, et sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr.--------------------- Il s'agit d'accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec 1 opérateur économique. Ils fixent toutes les stipulations contractuelles, il fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.l'estimation s'entend sur : la durée initiale du marché, soit 12 moismontants minimum et maximum : Pour le lot no1 :L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 3 000 000 euros (H.T.). Pour le lot no2 :L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 300 000 euros (H.T.). Pour le lot no3 :L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 1 000 000 euros (H.T.). Pour le lot no4 :L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 500 000 euros (H.T.). Pour le lot no5 :L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 1 000 000 euros (H.T.). Pour le lot no6 :L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 200 000 euros (H.T.).

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

néanmoins, le titulaire d'un lot pourrait être amené à intervenir simultanément sur plusieurs sites en déployant plusieurs équipes pour garantir que le titulaire sera en capacité de répondre aux demandes simultanées de l'administration, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 2 lots à un même candidat dans les conditions prévues à l'article " critères de jugement des offres "

Intitulé du lot: zone 1a-1b
Numéro du lot: 1
Brève description:

les travaux concernent les prestations suivantes :- extension ponctuelle des réseaux - renouvellement de canalisations et de leurs ouvrages associés- réparations urgentes ponctuelles des conduites et de leurs ouvrages- travaux en ouvrage : stations de pompage et bassins de rétention La description précise du besoin figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)

Valeur estimée hors TVA: 2652878.50 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction

Intitulé du lot: zone 1c
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 211241.20 EUR 💰
Intitulé du lot: zone 2a
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 524015.70 EUR 💰
Intitulé du lot: zone 2b
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: zone 2c
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: zone 3
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 136130.70 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Aix Marseille Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

conformément aux dispositions de l'article 2.ii de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)

Capacité technique et professionnelle:

conformément aux dispositions de l'article 3.i de l'arrêté du 22 mars 2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants :- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières annéesles travaux les plus importants sont appuyés d'attestations de bonne exécution.Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

- Certificat(S) de qualification professionnelle établi(s) par des organismes indépendantsfntp 5143 (ou équivalent) : Construction de réseaux gravitaires en site urbanisé (200 mètres minimum) Profondeur de tranchée inférieure ou égale à 3,50m en présence de nappe phréatique ou comprise entre 3,50m et 5,50m hors nappe phréatique FNTP 5161 (ou équivalent) : Pose de canalisations gravitaires de toutes sections DN >600mm L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle. La démarche d'insertion, prévue et détaillée dans le CCAP, constitue une condition d'exécution du marché en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique. Dans le cadre d'un allotissement, cette clause est applicable aux lots no 1, 2, et 5. Afin de faciliter la mise en oeuvre des objectifs d'insertion, la Métropole Aix-Marseille-Provence a prévu un appui technique défini dans le CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Service Structuration et Gestion des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507137&orgAcronyme=t5y 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr. - un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.- un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 080-240256 (2023-04-19)

Informations complémentaires (2023-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date limite de soumission: 2023-06-07 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-317354
Se réfère à l'avis: 2023/S 080-240256
Numéro JO-S: 101
Source: OJS 2023/S 101-317354 (2023-05-22)

Informations complémentaires (2023-06-06)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-344896
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2023/S 110-344896 (2023-06-06)

Avis d'attribution de marché (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux - Travaux d'extension, de renouvellement, d'interventions urgentes sur les réseaux pluviaux de la Métropole Aix-Marseille Provence.
Numéro de référence: 71230018
Brève description:

Les présents accords-cadres ont pour objet la réalisation de travaux d'extensions et de renouvellement sur les réseaux pluviaux de la Métropole Aix-Marseille Provence. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R2124-1 et suivants du Code de la commande publique (6 lots).

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2817230.35 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 71230018
Titre: Accord-cadre de travaux - Travaux d'extension, de renouvellement et d'interventions urgentes sur les réseaux pluviaux de la Métropole Aix-Marseille Provence - Lot 1 : Zone 1A-1B
Valeur estimée hors TVA: 2652878.50 EUR 💰
Description du marché:

extension ponctuelle des réseaux - renouvellement de canalisations et de leurs ouvrages associés - réparations urgentes ponctuelles des conduites et de leurs ouvrages - travaux en ouvrage : stations de pompage et bassins de rétention

Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-14 📅
Date de fin: 2025-03-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique : Sous-critère 1 : pondération : 30 % intitulé : Adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché Sous-critère 2 : pondération : 70 % intitulé Pertinence de la méthodologie mise en ?uvre pour la réalisation du chantier type en site urbain
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur Environnementale : intitulé : Qualité des dispositions prises par le candidat en matière de protection de l'Environnement et de Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Travaux d'extension, de renouvellement et d'interventions urgentes sur les réseaux pluviaux de la Métropole Aix-Marseille Provence - Lot 5
Valeur estimée hors TVA: 524015.70 EUR 💰
Description du marché:

Durée de l'accord
Date de fin: 2024-04-13 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique : ? Sous-critère 1 : pondération : 30 % intitulé : Adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché Sous-critère 2 : pondération : 70 % intitulé Pertinence de la méthodologie mise en ?uvre pour la réalisation du chantier type en site urbain.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

3️⃣
Titre: Travaux d'extension, de renouvellement et d'interventions urgentes sur les réseaux pluviaux de la Métropole Aix-Marseille Provence - Lot 6 : Zone 3
Valeur estimée hors TVA: 136130.70 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique : Sous-critère 1 : pondération : 30 % intitulé : Adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché Sous-critère 2 : pondération : 70 % intitulé Pertinence de la méthodologie mise en ?uvre pour la réalisation du chantier type en site urbain.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

4️⃣
Titre: Travaux d'extension, de renouvellement et d'interventions urgentes sur les réseaux pluviaux de la Métropole Aix-Marseille Provence - Lot 4 : Zone 2B
Valeur estimée hors TVA: 211241.20 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Environnementale : intitulé : Qualité des dispositions prises par le candidat en matière de protection de l'Environnement et de Développement Durable
Valeur Technique : Sous-critère 1 : pondération : 30 % intitulé : Adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché Sous-critère 2 : pondération : 70 % intitulé Pertinence de la méthodologie mise en ?uvre pour la réalisation du chantier type en site urbain.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Travaux d'extension, de renouvellement et d'interventions urgentes sur les réseaux pluviaux de la Métropole Aix-Marseille Provence - Lot 3 : Zone 2A
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

6️⃣
Titre: Travaux d'extension, de renouvellement et d'interventions urgentes sur les réseaux pluviaux de la Métropole Aix-Marseille Provence - Lot 2 : Zone 1C
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-15 📅
Date de fin: 2025-03-14 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): intitulé : Qualité des dispositions prises par le candidat en matière de protection de l'Environnement et de Développement Durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: Z240118F00
Date de conclusion du contrat: 2024-03-14 📅
Titre: Travaux d'extension, de renouvellement et d'interventions urgentes sur les réseaux pluviaux de la Métropole Aix-Marseille Provence - Lot 6 : Zone 3
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE RAMPA TP (LOT 2)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: RAMPA TP (LOT 2)
Nom et adresse du contractant
Nom: RAMPA TP (LOT 2)
Numéro d'enregistrement national: 32346899100126
Adresse postale: 1 rue de Grèce
Code postal: 13140
Commune postale: Miramas
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rampatp@rampa.fr 📧
Téléphone: 0490596240 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (LOT 6)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (LOT 6)
Nom et adresse du contractant
Nom: EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (LOT 6)
Numéro d'enregistrement national: 39876221100611
Code postal: 13802
Commune postale: Istres
Courrier électronique: jean-yves.vantard@eiffage.com 📧
Téléphone: 0442569121 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GAGNERAUD CONSTRUCTION (LOT 1)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GAGNERAUD CONSTRUCTION (LOT 1)
Nom et adresse du contractant
Nom: GAGNERAUD CONSTRUCTION (LOT 1)
Numéro d'enregistrement national: 40268299100334
Adresse postale: 4 avenue de Bruxelles
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Courrier électronique: gponchon@gagneraud.fr 📧
Téléphone: 0442775090 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CALVIN FRERES (COTRAITANT) (LOT 3)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: CALVIN FRERES (COTRAITANT) (LOT 3)
Nom et adresse du contractant
Nom: Calvin Frères
Numéro d'enregistrement national: 75555692100010
Adresse postale: RD113 CS60059
Code postal: 13132
Commune postale: Berre l'Etang Cedex
Courrier électronique: contact@calvintp.fr 📧
Téléphone: 0490426045 📞
Identifiant de l’offre: OFFRE LES TERRASSEMENTS DE PROVENCE (COTRAITANT) (LOT 3)
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LES TERRASSEMENTS DE PROVENCE (COTRAITANT) (LOT 3)
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Terrassements de Provence (Cotraitant) (LOT 3)
Numéro d'enregistrement national: 32496971600020
Code postal: 13300
Commune postale: Salon de Provence
Courrier électronique: secretariat@l-t-p.fr 📧
Téléphone: 0490170881 📞
Identifiant de l’offre: OFFRE GAGNERAUD CONSTRUCTION (MANDATAIRE) (LOT 3)
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GAGNERAUD CONSTRUCTION (MANDATAIRE) (LOT 3)
Nom et adresse du contractant
Nom: Gagneraud construction (Mandataire) (LOT 3)
Adresse postale: CS50148 Route de Miramas
Code postal: 13654
Courrier électronique: ylifante@gagneraud.fr 📧
Téléphone: 0490420463 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (LOT 5)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (LOT 5)
Nom et adresse du contractant
Nom: EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (LOT 5)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national: 200 054 807 00017
Adresse postale: 58, boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0491999900 📞
URL: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC.
Source: OJS 2024/S 095-288568 (2024-05-15)

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