les marchés publics à conclure concernent les travaux de Stores et Occultations décomposés en cinq lots géographiques s'inscrivant dans les travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du GHT Basse Alsace Sud Moselle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments pour le Ght10 : Lots 16 Stores - occultations
DIT-2023005”
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦
Brève description:
“les marchés publics à conclure concernent les travaux de Stores et Occultations décomposés en cinq lots géographiques s'inscrivant dans les travaux...”
Brève description
les marchés publics à conclure concernent les travaux de Stores et Occultations décomposés en cinq lots géographiques s'inscrivant dans les travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du GHT Basse Alsace Sud Moselle
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 16.1 : Stores - occultations - zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 161
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites des HUS
Description du marché:
“travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux...”
Description du marché
travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux universitaires de strasbourg pour le site NHC
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: durée initiale de 12 mois reconductible tacitement jusqu'à 3 fois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux marchés de prestations similaires” Description
Informations complémentaires: durée initiale de 12 mois reconductible tacitement jusqu'à 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 16.2 : Stores - occultations - zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 162
Description
Description du marché:
“travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux...”
Description du marché
travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux universitaires de strasbourg pour les sites Hôpital de Hautepierre et ICANS
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 16.3 : Stores - occultations - zone C
Titre
Numéro d'identification du lot: 163
Description
Site principal ou lieu d'exécution: strasbourg
Description du marché:
“travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux...”
Description du marché
travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux universitaires de strasbourg pour les sites Hôpital Civil, Hôpital de la Robertsau, Hôpital de l'elsau, Pôle logistique, Centre des Archives et Blanchisserie et ch erstein pour ses sites
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 16.4 : Stores - occultations - zone D
Titre
Numéro d'identification du lot: 164
Description
Description du marché:
“travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux...”
Description du marché
travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux universitaires de strasbourg pour les sites Hôpital de Hautepierre et ICANS et CH La GRAFENBOURG
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 16.5: Stores - occultations - zone E
Titre
Numéro d'identification du lot: 165
Description
Site principal ou lieu d'exécution: saverne
Description du marché:
“travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : ch saverne,...”
Description du marché
travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : ch saverne, ch sarrebourg et ch abreschwiller
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“les certificats de qualifications professionnelles suivants (au moins) : Qualibat : 4522 2 - fourniture et pose de persiennes, volets roulants, battants et...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
les certificats de qualifications professionnelles suivants (au moins) : Qualibat : 4522 2 - fourniture et pose de persiennes, volets roulants, battants et coulissants, jalousies, brise-soleils orientables ET 4532 Fourniture et pose de stores OU Références probantes pour ces deux qualifications ; au moins 6 salariés
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“paiement par mandat administratif sous 50 jours. Paiement anticipé sous condition d'escompte. Pas de retenue de garantie. Possibilité de versement d'une avance”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-09
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec maximum défini comme suit en...”
chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec maximum défini comme suit en euros HT par période : Lot 16.1 : 130000 ; Lot 16.2 : 130000 ; Lot 16.3 : 350000 ; Lot 16.4 : 150000 et Lot 16.5 : 70000
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Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché public, de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché public, de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat et recours de plein contentieux exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 090-277921 (2023-05-05)
Informations complémentaires (2023-05-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 090-277921
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 162
Emplacement du texte à modifier: II.2.4)
Ancienne valeur
Texte:
“travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux...”
Texte
travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux universitaires de strasbourg pour les sites Hôpital de Hautepierre et ICANS
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Texte:
“travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux...”
Texte
travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux universitaires de strasbourg pour les sites Hôpital de Hautepierre 2 et ICANS
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 164
Emplacement du texte à modifier: II.2.4)
Ancienne valeur
Texte:
“travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux...”
Texte
travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux universitaires de strasbourg pour les sites Hôpital de Hautepierre et ICANS et CH La GRAFENBOURG
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Texte:
“travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux...”
Texte
travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres du ght basm : hôpitaux universitaires de strasbourg pour les sites Hôpital de Hautepierre 1 et CMCO et CH La GRAFENBOURG
“avis rectificatif pour modification des descriptions des prestations des lots 16.2 et 16.4”
Source: OJS 2023/S 094-289731 (2023-05-11)
Informations complémentaires (2023-05-23)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-06-09 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-19 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2023/S 101-316125 (2023-05-23)
Avis d'attribution de marché (2023-10-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres ght basm : hôpitaux...”
Description du marché
travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres ght basm : hôpitaux universitaires de strasbourg pour le site NHC
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (en %)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres ght basm : hôpitaux...”
Description du marché
travaux de stores et occultations dans le cadre des travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments des établissements membres ght basm : hôpitaux universitaires de strasbourg pour les sites Hôpital de Hautepierre 2 et ICANS
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 090-277921
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023345014
Numéro d'identification du lot: 161
Titre: lot 16.1 : Stores - occultations - zone A : HUS pour site NHC
Date de conclusion du contrat: 2023-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ks fermetures
Numéro d'enregistrement national: 90865033600013
Adresse postale: 10 Rue du Cygne
Commune postale: Hilsenheim
Code postal: 67600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 627365896📞
Courrier électronique: contact.ksfermetures@orange.fr📧
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.ksfermetures.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 12023345015
Numéro d'identification du lot: 162
Titre:
“lot 16.2 : Stores - occultations - zone B : HUS pour sites Hôpital Hautepierre 2 et ICANS” Nom et adresse du contractant
Nom: ofb - tir technologies
Numéro d'enregistrement national: 44283393500046
Adresse postale: 5 rue de l'industrie
Commune postale: Kilstett
Code postal: 67840
Téléphone: +33 388315000📞
Courrier électronique: contact@o-f-b.fr📧
URL: https://www.o-f-b.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023345016
Numéro d'identification du lot: 163
Titre:
“lot 16.3 : Stores - occultations - zone C : HUS pour sites Hôpital Civil, Hôpital de la Robertsau, Hôpital de l'elsau, Pôle logistique, Centre des Archives...”
Titre
lot 16.3 : Stores - occultations - zone C : HUS pour sites Hôpital Civil, Hôpital de la Robertsau, Hôpital de l'elsau, Pôle logistique, Centre des Archives et Blanchisserie ; ch erstein
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 10 rue du Cygne
Téléphone: +33 627365860📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023345017
Numéro d'identification du lot: 164
Titre:
“lot 16.4 : Stores - occultations - zone D : HUS pour sites Hôpital Hautepierre 1 et CMCO ; ch la grafenbourg” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023345018
Numéro d'identification du lot: 165
Titre:
“lot 16.5 : Stores - occultations - zone E : ch saverne / ch sarrebourg / ch abreschviller” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
“chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum. Les valeurs communiquées sont...”
chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum. Les valeurs communiquées sont établies compte tenu de la durée maximale des marchés publics
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31e jour suivant la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat et recours de plein contentieux exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 195-609056 (2023-10-05)