Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et de renforcement des chaussées autoroutes A40, A41, A411 et RN205
T JM/GVZ/VPC n°2023-05”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“Travaux d'entretien et de renforcement des chaussées autoroutes A40, A41, A411 et RN205”
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites gérés par le centre d'exploitation de Bonneville
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement d'autoroutes📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Sites gérés par le centre d'exploitation de BonnevilleLe marché sera conclu avec 1 titulaire pour un montant minimum de 250 000 EUR HT et un montant maximum...”
Description du marché
Sites gérés par le centre d'exploitation de BonnevilleLe marché sera conclu avec 1 titulaire pour un montant minimum de 250 000 EUR HT et un montant maximum de 2 250 000 EUR HT , précisé à la rubrique II.2.6)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Description des options : ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires sans...”
Description des options
Description des options : ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure prévue à l'article R. 2122-7 du Code de la commande Publique. Le délai de passation de ces marchés est de trois ans à compter de la notification du marché initial.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites gérés par le centre d'exploitation d'Eloise
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Sites gérés par le centre d'exploitation d'EloiseLe marché sera conclu avec 1 titulaire pour un montant minimum de 500 000 EUR HT et un montant maximum de 2...”
Description du marché
Sites gérés par le centre d'exploitation d'EloiseLe marché sera conclu avec 1 titulaire pour un montant minimum de 500 000 EUR HT et un montant maximum de 2 500 000 EUR HT , précisé à la rubrique II.2.6)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites gérés par le centre d'exploitation de Passy Mont-Blanc
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Sites gérés par le centre d'exploitation de Passy Mont-BlancLe marché sera conclu avec 1 titulaire pour un montant minimum de 250 000 EUR HT et un montant...”
Description du marché
Sites gérés par le centre d'exploitation de Passy Mont-BlancLe marché sera conclu avec 1 titulaire pour un montant minimum de 250 000 EUR HT et un montant maximum de 2 000 000 EUR HT , précisé à la rubrique II.2.6)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent),- une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des...”
Liste et brève description des conditions
- une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent),- une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner à un marché ou règles d'effet équivalentes pour les candidats non établis en France, telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.”
Informations complémentaires Informations complémentaires
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:-Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:-Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat.- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 065-191744 (2023-03-27)
Avis d'attribution de marché (2023-07-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 750 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Sites gérés par le centre d'exploitation de BonnevilleLe marché sera conclu avec 1 titulaire pour un montant minimum de 250 000 EUR HT et un montant maximum...”
Description du marché
Sites gérés par le centre d'exploitation de BonnevilleLe marché sera conclu avec 1 titulaire pour un montant minimum de 250 000 EUR HT et un montant maximum de 2 250 000 EUR HT , précisé à la rubrique V.2.4)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de sécurité et d'environnement et insertion des apprentis et tous publics en difficulté”
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Sites gérés par le centre d'exploitation d'EloiseLe marché sera conclu avec 1 titulaire pour un montant minimum de 500 000 EUR HT et un montant maximum de 2...”
Description du marché
Sites gérés par le centre d'exploitation d'EloiseLe marché sera conclu avec 1 titulaire pour un montant minimum de 500 000 EUR HT et un montant maximum de 2 500 000 EUR HT , précisé à la rubrique V.2.4)
Afficher plus
Description du marché:
“Sites gérés par le centre d'exploitation de Passy Mont-BlancLe marché sera conclu avec 1 titulaire pour un montant minimum de 250 000 EUR HT et un montant...”
Description du marché
Sites gérés par le centre d'exploitation de Passy Mont-BlancLe marché sera conclu avec 1 titulaire pour un montant minimum de 250 000 EUR HT et un montant maximum de 2 000 000 EUR HT , précisé à la rubrique V.2.4)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 065-191744
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-016
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sites gérés par le centre d'exploitation de Bonneville
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france
Adresse postale: 130 avenue Roche Parnale
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 250 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23-017
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sites gérés par le centre d'exploitation d'Eloise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Siorat
Adresse postale: 73 rue des Chênes
Commune postale: Pringy
Code postal: 74370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23-018
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sites gérés par le centre d'exploitation de Passy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: COLAS France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 147-468230 (2023-07-28)