les travaux consistent en :1 - création d'un espace public principalement piéton et végétalisé commun entre le square de Lannoy de Bissy et le boulevard du Théâtre, avec prise en compte de la gestion des eaux pluviales2 - square de Lannoy de Bissy : mise en valeur du square par une reprise partielle du nivellement et des espaces divers de plantations tout en préservant les arbres existants et en assurant les accès piétons et techniques nécessaires aux bâtiments voisins3 - boulevard du Théâtre : requalification du boulevard avec désimperméabilisation et végétalisation du mail central, suppression du stationnement et de la voirie existante, traitement en revêtements qualitatifs des espaces circulés piétons, cycles et services, déplacement et remplacement des conteneurs ordures ménagères.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux D'Amenagement Du Square De Lannoy De Bissy Et Requalification Du Boulevard Du Theatre- quartier Centre-Ville
2328”
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement📦
Brève description:
“les travaux consistent en :1 - création d'un espace public principalement piéton et végétalisé commun entre le square de Lannoy de Bissy et le boulevard du...”
Brève description
les travaux consistent en :1 - création d'un espace public principalement piéton et végétalisé commun entre le square de Lannoy de Bissy et le boulevard du Théâtre, avec prise en compte de la gestion des eaux pluviales2 - square de Lannoy de Bissy : mise en valeur du square par une reprise partielle du nivellement et des espaces divers de plantations tout en préservant les arbres existants et en assurant les accès piétons et techniques nécessaires aux bâtiments voisins3 - boulevard du Théâtre : requalification du boulevard avec désimperméabilisation et végétalisation du mail central, suppression du stationnement et de la voirie existante, traitement en revêtements qualitatifs des espaces circulés piétons, cycles et services, déplacement et remplacement des conteneurs ordures ménagères.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: les candidats peuvent postuler pour l'ensemble des lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voirie Reseaux Divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre ville de Chambéry 73000 - chambery
Description du marché: voirie Reseaux Divers
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revetements Qualitatifs / Plantations / Mobiliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: revetements Qualitatifs / Plantations / Mobiliers
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eclairage
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage📦
Description du marché: eclairage
Informations complémentaires:
“les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire, pour le lot 3, une proposition pour la variante exigée : "Candélabre...”
Informations complémentaires
les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire, pour le lot 3, une proposition pour la variante exigée : "Candélabre aiguille en lieu et place des candélabres classiques square Lannoy de Bissy"
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte.Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de la Ville - subvention publique sollicitée
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-03
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): locaux Ville de Chambéry
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr -Une visite sur site est préconisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 168-528260 (2023-08-28)
Informations complémentaires (2023-09-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 168-528260
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-02 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-12 📅
L'heure: 18:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 03/10/2023 09h00lieu: Locaux Ville de Chambéry
Nouvelle valeur
Texte: date: 13/10/2023 à 09h00lieu: Locaux Ville de Chambéry
Source: OJS 2023/S 179-559594 (2023-09-13)