l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire souhaite réhabiliter les bassins de son territoire. Ces travaux prévoient conjointement ou non :-Analyse des sédiments-biotraitement-l'extraction des sédiments et leur traitement-le chargement, le transport et la mise en décharge des matériaux-le débroussaillage et l'élagage des abords-la reprise des chemins-la reprise des berges
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux Curage Des Sediments, Restauration Berges, Rus Et Ouvrages Regulation Bassins Et Etangs
230120”
Produits/services: Travaux de protection des berges📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire souhaite réhabiliter les bassins de son territoire. Ces travaux prévoient conjointement ou non :-Analyse des sédiments-biotraitement-l'extraction des sédiments et leur traitement-le chargement, le transport et la mise en décharge des matériaux-le débroussaillage et l'élagage des abords-la reprise des chemins-la reprise des berges
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bio-Traitement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Marne Et Gondoire 77600 - bussy Saint Martin
Description du marché: bio-Traitement
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: curage
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état📦
Description du marché: curage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: analyse
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Description du marché: analyse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-16
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marneetgondoire.fr/ -Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 et 2. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. L'article L. 551-1 du code de justice administrative (Cja)
Source: OJS 2023/S 180-562969 (2023-09-14)
Informations complémentaires (2023-09-22)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 180-562969
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.6
Ancienne valeur
Texte: il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nouvelle valeur
Texte: les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un seul lot
Source: OJS 2023/S 186-582584 (2023-09-22)
Avis d'attribution de marché (2023-12-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Marne Et Gondoire 77600 Bussy Saint Martin
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 180-562969
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230120l1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: bio-Traitement
Date de conclusion du contrat: 2023-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: biosynergie
Adresse postale: 165 Rue Becquerel
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230120l2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: curage
Nom et adresse du contractant
Nom: routes Et Chantiers Modernes
Adresse postale: lieudit Les Courceaux
Commune postale: Montereau-sur-Le Jard
Code postal: 77950
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 230120l3
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: analyse
Nom et adresse du contractant
Nom: idra Environnement
Adresse postale: la Haye De Pan
Commune postale: Bruz
Code postal: 35170
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 242-758252 (2023-12-12)