L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet de la consultation concerne les travaux de sécurisation de falaises (chutes de blocs, stabilisation de talus et de versants instables) ne nécessitant pas d'études préalables. Il s'agit également de travaux acrobatiques à effectuer sur les ouvrages d'art. Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande divisé en trois lots géographiques
Avis de marché (2026-04-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux acrobatiques sur falaises et ouvrages d'art
Numéro de référence: 26SRP01
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'objet de la consultation concerne les travaux de sécurisation de falaises (chutes de blocs, stabilisation de talus et de versants instables) ne nécessitant pas d'études préalables. Il s'agit également de travaux acrobatiques à effectuer sur les ouvrages d'art.
Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande divisé en trois lots géographiques
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de stabilisation des falaises📦
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Territoire Nord<br/>”
Produits/services supplémentaires: Ouvrages de protection des falaises📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat sera renouvelé dans le courant du dernier trimestre 2029” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Territoire Sud Est<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Territoire Sud Ouest<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2026 pour la période initiale. L'accord-cadre est...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2026 pour la période initiale. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0E1034F7-CCF6-5551-D08A2E661A8F72DF
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0E103520-FC7D-7E8F-56AAB556826184C0
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 082-290853 (2026-04-27)
Avis de marché (2026-04-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-12 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8224E5F9-052D-6AF9-BC9E9145F0B2D115
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 8224E61C-0A69-303E-EB04EE6E86EE5B14
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 29/05/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 12/06/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 29/05/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 12/06/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 085-304075 (2026-04-29)