transports scolaires des écoles et centres de loisirs de la ville

Ville de Quimper

transports scolaires des écoles et centres de loisirs de la ville de Quimper

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Quimper

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-11	Avis de marché
2024-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 0P23001
Brève description: transports scolaires des écoles et centres de loisirs de la ville de Quimper
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Quimper
Adresse postale: 44 place Saint-Corentin
Code postal: 29107
Commune postale: Quimper Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.quimper.bzh 🌏
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧
Téléphone: +33 298988850 📞
Fax: +33 298988726 📠
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=177635&orgAcronyme=a1h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Date de début: 2023-11-04 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-428979
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
sera présent un agent du service Commande Publique. La date est prévisionnelle

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: déplacements des écoles de Quimper pour les activités d'éducation physique et sportive (Eps)
Numéro du lot: 1
Brève description:

il s'agit du transport des élèves des écoles quimpéroises à l'intérieur du périmètre de la ville, pour toutes les activités sportives organisées directement par le service du développement sportif de la ville sur le temps scolaire

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Description des options:

il demandé aux candidats de proposer un tarif pour le transport des enfants et accompagnateurs ainsi que le transport de 4 vélos. Ce tarif est à proposer au BPU, il ne fait par contre pas partie de l'analyse et n'est pas obligatoire

Intitulé du lot: déplacements occasionnels des écoles de Quimper
Numéro du lot: 2
Brève description:

il s'agit des transports à la demande pour les activités culturelles (spectacles, cinéma...) et de découverte hors destination vers le Musée des Beaux-Arts et les bibliothèques qui sont de la compétence de Quimper Bretagne Occidentale

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: déplacements des centres de loisirs de Quimper
Numéro du lot: 3
Brève description:

il s'agit des transports à la demande pour les différentes sorties organisées dans le cadre des activités des centres de loisirs de la ville de Quimper

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner mentionnés aux articles L2141-1 à 11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Dc1, DUME ou document équivalent)lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, DUME ou document équivalent)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2, DUME ou forme libre)

Capacité technique et professionnelle:

liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Quimper
Informations complémentaires: sera présent un agent du service Commande Publique. La date est prévisionnelle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique comprenant la qualité et la sécurité des transports (50 %) et la qualité du partenariat pour la prestation "transports" (50 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique comprenant la qualité et la sécurité des transports (50 %) et la qualité du partenariat pour la prestation transports (50%)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21290232400012
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2027

la procédure de passation utilisée est l'appel d'offre ouvert en application des dispositions des articles L.2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec montant maximum annuel à bons de commande avec un seul opérateur économique en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Critères de sélection des candidatures : seront recevables les candidatures présentant les garanties techniques,professionnelles et financières suffisantes.Aucune forme de groupement n'est imposée aux candidats. Délai de paiement : 30 jours à compter de lademande. Prix forfaitaires et unitaires révisables. Modalités de financement :budget de la collectivité. Modalités de paiement : voir CCAP. Ordonnateur : La Maire - comptable assignataire:trésorier de Quimper CommunautéPièces à remettre au titre del'offre : AE - bPU - dE - mémoire - inventaire des véhicules

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://Rennes.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffer du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2023/S 134-428979 (2023-07-11)

Avis d'attribution de marché (2024-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2024-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 005-009038
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-428979
Numéro JO-S: 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Nom: l ete bus et cars
Adresse postale: route de fouesnant ponterec vras
Commune postale: La Foret Fouesnant
Code postal: 29940
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Adresse Internet: https://www.ete-busetcars.fr/ 🌏
Nom: sas Le Coeur Bus et Cars
Adresse postale: rue de Mortemart
Commune postale: Comb
Code postal: 29120
Adresse Internet: https://www.lecoeur-busetcars.fr/ 🌏
Nom: sas Le Meur Bus et cars
Adresse postale: zi de Dioulan BP 64
Commune postale: Rosporden
Code postal: 29140
Adresse Internet: https://www.lemeur-busetcars.fr/ 🌏
Nom: voyages Hascoet
Adresse postale: boutefelec
Commune postale: Plogonnec
Code postal: 29180
Adresse Internet: http://www.hascoet-voyages.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: l'Été bus et cars
Adresse postale: route de Fouesnant Pontérec Vras
Commune postale: Combrit
Adresse postale: zi de Doulian BP 64
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: sas L'Été Bus et Cars
sas le Coeur Bus et Cars
sas Le Meur Bus et Cars
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2024/S 005-009038 (2024-01-03)

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