transports sanitaires pour les Etablissements membres du Ght du Gers

centre hospitalier d auch

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-19.

Qui ?

• centre hospitalier d auch

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Gers

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-19	Avis de marché

Avis de marché (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2023-Transportsan
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier d auch
Adresse postale: allée Marie Clarac
Code postal: 32000
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2025-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-378182
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports sanitaires en ambulance du Ch D'Auch
Numéro du lot: 1
Brève description: transports sanitaires en ambulance du Ch D'Auch
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: transports Assis Professionnalisés (Tap) du Ch D'Auch
Numéro du lot: 2
Brève description: transports Assis Professionnalisés (Tap) du Ch D'Auch
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports en ambulance et Tap pour le Ch du Gers
Numéro du lot: 3
Brève description: transports en ambulance et Tap pour le Ch du Gers
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports en ambulance et Tap pour le Ch de Mauvezin
Numéro du lot: 4
Brève description: transports en ambulance et Tap pour le Ch de Mauvezin
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports en ambulance et Tap pour l'epsl
Numéro du lot: 5
Brève description: transports en ambulance et Tap pour l'epsl
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports en ambulance et Tap pour le Ch de Gimont
Numéro du lot: 6
Brève description: transports en ambulance et Tap pour le Ch de Gimont
Intitulé du lot: transports en ambulance et Tap pour le Ch de Nogaro
Numéro du lot: 7
Brève description: transports en ambulance et Tap pour le Ch de Nogaro
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports en ambulance et Tap pour le Ch de Vic Fezensac
Numéro du lot: 8
Brève description: transports en ambulance et Tap pour le Ch de Vic Fezensac
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports en ambulance et Tap pour le Ch de Mirande
Numéro du lot: 9
Brève description: transports en ambulance et Tap pour le Ch de Mirande
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports en ambulance et Tap pour le Chi Lombez Samatan
Numéro du lot: 10
Brève description: transports en ambulance et Tap pour le Chi Lombez Samatan
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports en ambulance et Tap pour le Ch de Condom
Numéro du lot: 11
Brève description: transports en ambulance et Tap pour le Ch de Condom
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: etablissements membres du Ght du Gers 32008 - auch

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière: preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:

- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesl'agrément de transport sanitaire prévu à l'article L.6312-2 du Code de la Santé Publique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ch Auch

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26320004000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2023/S 119-378182 (2023-06-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)