Transports sanitaires
centre hospitalier de saint denis
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport pour le compte des établissements membres du GHT Plaine de France.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance et VSL de nuit pour le Centre Hospitalier de Gonesse (CHG)
Description du marché:
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance et VSL de jour pour le Centre Hospitalier de Saint-Denis (CHSD)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance et VSL de nuit pour le Centre Hospitalier de Saint-Denis (CHSD)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Taxis de jour (CHG)
Description du marché: Taxis de jour (CHG)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Taxis de jour (CHSD)
Description du marché: Taxis de jour (CHSD)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport de foetus (GHT)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport avant mise en bière et transports mortuaires spécifiques (CHSD)
Description du marché: Transport avant mise en bière et transports mortuaires spécifiques (CHSD)
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports pédiatriques et adultes paramédicalisé et médicalisé
Description du marché: Transports pédiatriques et adultes paramédicalisé et médicalisé
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports bariatrique
Description du marché: Transports bariatrique
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport terrestre sécurisés de produits sanguins labiles, produits pharmaceutiques, chimiothérapies, d’échantillons biologiques, d’examens de laboratoire et divers produits 24h/24
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Adresse postale: 2 Bd du 19 Mars 1962
Code postal: 95500
Ville: Gonesse
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-26 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de saint denis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 RUE DU DOCTEUR DELAFONTAINE
Code postal: 93200
Commune postale: Saint denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cdm@ch-stdenis.fr 📧
Téléphone: 0142356140 📞
URL: https://www.ch-stdenis.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006084&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006084&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006084&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 100-359670 (2026-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires
Numéro de référence:
TRANSPORTGHTPDFR2026
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport pour le compte des établissements membres du GHT Plaine de France.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
LOT1
Titre: Transports sanitaires en ambulance et VSL de nuit pour le Centre Hospitalier de Gonesse (CHG)
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance et VSL de nuit pour le Centre Hospitalier de Gonesse (CHG)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT2
Titre: Transports sanitaires en ambulance et VSL de jour pour le Centre Hospitalier de Saint-Denis (CHSD)
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance et VSL de jour pour le Centre Hospitalier de Saint-Denis (CHSD)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT3
Titre: Transports sanitaires en ambulance et VSL de nuit pour le Centre Hospitalier de Saint-Denis (CHSD)
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance et VSL de nuit pour le Centre Hospitalier de Saint-Denis (CHSD)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT4
Titre: Taxis de jour (CHG)
Description du marché: Taxis de jour (CHG)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT5
Titre: Taxis de jour (CHSD)
Description du marché: Taxis de jour (CHSD)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
LOT6
Titre: Transport de foetus (GHT)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
LOT7
Titre: Transport avant mise en bière et transports mortuaires spécifiques (CHSD)
Description du marché: Transport avant mise en bière et transports mortuaires spécifiques (CHSD)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
LOT8
Titre: Transports pédiatriques et adultes paramédicalisé et médicalisé
Description du marché: Transports pédiatriques et adultes paramédicalisé et médicalisé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
LOT9
Titre: Transports bariatrique
Description du marché: Transports bariatrique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT10
Titre: Transport terrestre sécurisés de produits sanguins labiles, produits pharmaceutiques, chimiothérapies, d’échantillons biologiques, d’examens de laboratoire et divers produits 24h/24
Description du marché:
Transport terrestre sécurisés de produits sanguins labiles, produits pharmaceutiques, chimiothérapies, d’échantillons biologiques, d’examens de laboratoire et divers produits 24h/24
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Description
Lieu d'exécution:
Val-d’Oise
🏙️
Code postal: 95500
Ville: Gonesse
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-26 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de saint denis
Numéro d'enregistrement national:
France
Adresse postale: 2 RUE DU DOCTEUR DELAFONTAINE
Code postal: 93200
Commune postale: Saint denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cdm@ch-stdenis.fr 📧
Téléphone: 0142356140 📞
URL: https://www.ch-stdenis.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006084&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006084&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006084&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige portant sur la passation du présent accord-cadre, le tribunal administratif de Montreuil (93) est seul compétent à statuer sur l'objet du litige, conformément à la législation en vigueur.
TA de Montreuil,
7 Rue Catherine Puig
93100 MONTREUIL
Téléphone : 01 49 20 20 00 Télécopie : 01 49 20 20 99 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Site : http://montreuil.tribunal-administratif.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 100-359670 (2026-05-26)
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