l?Accord-Cadre a pour objet des prestations de service pour le transport en ambulance et en VSL de patients hospitalisés pour le Centre Hospitalier de Gonesse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires ambulance et vsl jour ch gonesse
TRANSPURGENCE
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“l?Accord-Cadre a pour objet des prestations de service pour le transport en ambulance et en VSL de patients hospitalisés pour le Centre Hospitalier de Gonesse” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires en ambulance de jour
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“transports sanitaires en ambulance de jour pour le Centre Hospi)Talier de Gonesse (CHG” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification et jusqu'au 1er juillet 2024. L'Accord-Cadre est reconductible 2 fois par période de 12 mois...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification et jusqu'au 1er juillet 2024. L'Accord-Cadre est reconductible 2 fois par période de 12 mois par tacite reconduction et n'excèdera pas le 30/06/2026
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires en VSL de jour
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transports sanitaires en VSL de jour pour le Centre Hospitalier de Gonesse (Chg)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée:
“la présente consultation est passée selon la procédure formalisée d'appel d'offres selon l'article R2161-2 à R2161-5. Etant en situation d'urgence le délai...”
Procédure accélérée
la présente consultation est passée selon la procédure formalisée d'appel d'offres selon l'article R2161-2 à R2161-5. Etant en situation d'urgence le délai de réception des candidatures est réduit à quinze jours du fait que l'avis a été envoyé par voie électronique. Le choix de cette procédure se justifie par la déclaration infructueuse pour offre inacceptable du dernier appel d'offre et donc de l'urgence d'attribution pour continuité de service. Le marché en cours se terminant au 30.09.2023 déjà prolonger par voie d'avenant
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification et jusqu'au 1er juillet 2024. L'Accord-Cadre est reconductible 2 fois par période de 12 mois...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification et jusqu'au 1er juillet 2024. L'Accord-Cadre est reconductible 2 fois par période de 12 mois par tacite reconduction et n'excèdera pas le 30/06/2026
Afficher plus Organe de révision
Nom: ta de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ta de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 199202099 📠
Source: OJS 2023/S 165-520013 (2023-08-24)