transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire
transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, alloti en huit lots et conclu, pour chaque lot, avec un engagement minimum et un maximum exprimé en quantité (kilomètres - voir ci-dessous et pièces du Dce)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'etablissement Français du Sang Centre-Pays de la...”
Titre
transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire
2022EFS-CPDL196
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Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'etablissement Français du Sang Centre-Pays de la...”
Brève description
transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, alloti en huit lots et conclu, pour chaque lot, avec un engagement minimum et un maximum exprimé en quantité (kilomètres - voir ci-dessous et pièces du Dce)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: au départ de Nantes, transports routiers réguliers sous température dirigée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: région Centre-Val de Loire et région Pays de la Loire
Description du marché:
“au départ de Nantes, transports routiers réguliers sous température dirigée. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un engagement...”
Description du marché
au départ de Nantes, transports routiers réguliers sous température dirigée. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un engagement minimum et un maximum exprimé en quantité. Engagement minimum en kilomètre sur 48 mois : 1 300 000 km. Engagement maximum en kilomètres sur 48 mois : 3 800 000 km.L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Durée de mise en place : indiquée au cadre de réponse technique, 6 mois maximum. Durée d'exécution : du 05/04/2024 pour une durée de 48 mois
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 54
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en...”
Description des options
le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique pour une durée de 12, 24, 36 ou 48 mois
Afficher plus Description
Informations complémentaires: estimation du nombre de kilomètres sur 12 mois : 472 212 km
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: au départ de Tours, transports routiers réguliers sous température dirigée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“au départ de Tours, transports routiers réguliers sous température dirigée. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un engagement...”
Description du marché
au départ de Tours, transports routiers réguliers sous température dirigée. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un engagement minimum et un maximum exprimé en quantité. Engagement minimum en kilomètre sur 48 mois : 1 300 000 km. Engagement maximum en kilomètres sur 48 mois : 3 800 000 km. L'Accord-Cadre prend effet à compter de sa date de notification. Durée de mise en place : indiquée au cadre de réponse technique, 6 mois maximum. Durée d'exécution : du 05/04/2024 pour une durée de 48 mois
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Informations complémentaires: estimation du nombre de kilomètres sur 12 mois : 531 804 km
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: au départ de Nantes, transports routiers urgents ou programmés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“au départ de Nantes, transports routiers urgents ou programmés. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un engagement minimum et un...”
Description du marché
au départ de Nantes, transports routiers urgents ou programmés. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un engagement minimum et un maximum exprimé en quantité. Engagement minimum en kilomètre sur 48 mois : 150 000 km. Engagement maximum en kilomètres sur 48 mois : 620 000 km. L'Accord-Cadre prend effet à compter de sa date de notification. Durée de mise en place : indiquée au cadre de réponse technique, 6 mois maximum. Durée d'exécution : du 05/04/2024 pour une durée de 48 mois
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Informations complémentaires: estimation du nombre de kilomètres sur 12 mois : 68 956 km
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: au départ de Angers transports routiers urgents ou programmés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: région Centre-Val de Loire et région Pays de la Loirea
Description du marché:
“au départ de Angers transports routiers urgents ou programmés. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un engagement minimum et un...”
Description du marché
au départ de Angers transports routiers urgents ou programmés. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un engagement minimum et un maximum exprimé en quantité. Engagement minimum en kilomètre sur 48 mois : 90 000 km. Engagement maximum en kilomètres sur 48 mois : 380 000 km. L'Accord-Cadre prend effet à compter de sa date de notification. Durée de mise en place : indiquée au cadre de réponse technique, 6 mois maximum. Durée d'exécution : du 05/04/2024 pour une durée de 48 mois
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Informations complémentaires: estimation du nombre de kilomètres sur 12 mois : 48 412 km
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: au départ de Le Mans, transports routiers urgents ou programmés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“au départ de Le Mans, transports routiers urgents ou programmés. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un engagement minimum et un...”
Description du marché
au départ de Le Mans, transports routiers urgents ou programmés. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un engagement minimum et un maximum exprimé en quantité. Engagement minimum en kilomètre sur 48 mois : 15 000 km. Engagement maximum en kilomètres sur 48 mois : 80 000 km. L'Accord-Cadre prend effet à compter de sa date de notification. Durée de mise en place : indiquée au cadre de réponse technique, 6 mois maximum. Durée d'exécution : du 05/04/2024 pour une durée de 48 mois
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Informations complémentaires: estimation du nombre de kilomètres sur 12 mois : 10 406 km
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: au départ de Tours, transports routiers urgents ou programmés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“au départ de Tours, transports routiers urgents ou programmés. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un engagement minimum et un...”
Description du marché
au départ de Tours, transports routiers urgents ou programmés. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un engagement minimum et un maximum exprimé en quantité. Engagement minimum en kilomètre sur 48 mois : 550 000 km. Engagement maximum en kilomètres sur 48 mois : 2 300 000 km. L'Accord-Cadre prend effet à compter de sa date de notification. Durée de mise en place : indiquée au cadre de réponse technique, 6 mois maximum. Durée d'exécution : du 05/04/2024 pour une durée de 48 mois
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Informations complémentaires: estimation du nombre de kilomètres sur 12 mois : 280 514 km
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: au départ de Orléans, transports routiers urgents ou programmés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“au départ de Orléans, transports routiers urgents ou programmés. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un engagement minimum et un...”
Description du marché
au départ de Orléans, transports routiers urgents ou programmés. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un engagement minimum et un maximum exprimé en quantité. Engagement minimum en kilomètre sur 48 mois : 23 000 km. Engagement maximum en kilomètres sur 48 mois : 93 000 km. L'Accord-Cadre prend effet à compter de sa date de notification. Durée de mise en place : indiquée au cadre de réponse technique, 6 mois maximum. Durée d'exécution : du 05/04/2024 pour une durée de 48 mois
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Informations complémentaires: estimation du nombre de kilomètres sur 12 mois : 11 660 km
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“au départ de Blois, transports routiers réguliers vers les établissements de soins du Loir et Cher” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“au départ de Blois, transports routiers réguliers vers les établissements de soins du Loir et Cher. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande,...”
Description du marché
au départ de Blois, transports routiers réguliers vers les établissements de soins du Loir et Cher. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un engagement minimum et un maximum exprimé en quantité. Engagement minimum en kilomètre sur 48 mois : 40 000 km. Engagement maximum en kilomètres sur 48 mois : 340 000 km. L'Accord-Cadre prend effet à compter de sa date de notification. Durée de mise en place : indiquée au cadre de réponse technique, 6 mois maximum. Durée d'exécution : du 05/04/2024 pour une durée de 48 mois
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Informations complémentaires: estimation du nombre de kilomètres sur 12 mois : 41 239 km
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Autorisation d'exercer relative aux professionnels du transport de marchandise : inscription au registre du commerce des sociétés et être inscrit au...”
Liste et brève description des conditions
- Autorisation d'exercer relative aux professionnels du transport de marchandise : inscription au registre du commerce des sociétés et être inscrit au registre des commissionnaires de transport le cas échéant- qualification d'opérateur de transport routier de marchandises (commissionnaire de transport ou transporteur public principal)- attestation sur l'honneur - sanction russes- si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application de l'article L.2193-3 alinéa 2 du code de la commande publique, la sous-traitance n'est pas autorisée pour les prestations ci-dessous : - lot...”
Conditions d'exécution du contrat
en application de l'article L.2193-3 alinéa 2 du code de la commande publique, la sous-traitance n'est pas autorisée pour les prestations ci-dessous : - lot 1 : tournées de soirée/nuit - lot 2 : tournées de soirée/nuit
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“en application de l'article L2125.1 du code de la commande publique, la durée se justifie par la prise en compte du délai de mise en place de l'accord-cadre...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
en application de l'article L2125.1 du code de la commande publique, la durée se justifie par la prise en compte du délai de mise en place de l'accord-cadre avant l'exécution proprement dite des prestations notamment pour permettre l'acquisition et l'aménagement des véhicules au Titulaire
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à http://www.marchespublics.gouv.fr (référence pour accéder au dossier sur la plateforme:...”
le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à http://www.marchespublics.gouv.fr (référence pour accéder au dossier sur la plateforme: 2022efs-cpdl196). Il est fortement recommandé aux candidats de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun autre élément du dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les questions/réponses sont consultables sur la plateforme de dématérialisation. Conformément à l'article R.2132-7 du code de la commande publique, les plis doivent être remis par voie dématérialisée, à l'adresse suivante : www.marchespublics.gouv.fr, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde (R.2132-11 du code de la commande publique)(cf. Règlement de consultation)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://Orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché ou de l'accord-cadre, conformément aux dispositions des articles L.551-1 à -12 du code de justice administrative
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://Orleans.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 096-301270 (2023-05-15)
Informations complémentaires (2023-06-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 096-301270
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-27 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 115-356356 (2023-06-13)
Avis d'attribution de marché (2023-12-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 469 992 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 45
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-301270
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23A23028-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Nantes, transports...”
Titre
transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Nantes, transports routiers réguliers sous température dirigée
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Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: france colis sante
Adresse postale: allee des arts graphiques
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.francecolissante.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 101 975 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23A23028-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Tours, transports...”
Titre
transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Tours, transports routiers réguliers sous température dirigée
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: france Colis Santé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 941 129 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23A23028-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Nantes, transports...”
Titre
transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Nantes, transports routiers urgents ou programmés
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: hemo services
Adresse postale: 2b, Rue du Patis Tatelin
Commune postale: Rennes
Code postal: 35700
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: https://www.hemo-services.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304 028 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23A23028-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Angers transports...”
Titre
transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Angers transports routiers urgents ou programmés
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177 753 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23A23028-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Le Mans, transports...”
Titre
transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Le Mans, transports routiers urgents ou programmés
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 045 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23A23028-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Tours, transports...”
Titre
transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Tours, transports routiers urgents ou programmés
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 908 063 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Orléans, transports...”
Titre
transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Orléans, transports routiers urgents ou programmés
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Blois, transports...”
Titre
transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'efs-cpdl - au départ de Blois, transports routiers réguliers vers les ES du Loir et Cher
“les montants indiqués sont des estimations à la notification du marché. Le marché est passé avec un minimum et un maximum exprimé en kilomètres comme...”
les montants indiqués sont des estimations à la notification du marché. Le marché est passé avec un minimum et un maximum exprimé en kilomètres comme indiqué ci-dessus. Les lots attribués (1, 2, 3, 4, 5 et 6) ont été notifiés aux attributaires le 11/12/2023. Le lot 7 a été déclaré sans suite le 17/11/2023. Le lot 8 a été déclaré sans suite le 08/09/2023
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut exercer auprès du tribunal compétent pré-cité : - un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et R.551- 7 à R.551-10 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut exercer auprès du tribunal compétent pré-cité : - un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et R.551- 7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Joue/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
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Source: OJS 2023/S 242-760607 (2023-12-12)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'etablissement Français du Sang Centre-Pays de la...”
Titre
transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine et de réactifs de laboratoire pour l'etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire
23A23028
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 469 992 💰
Attribution du marché Nom et adresse du contractant
URL: https://www.francecolissante.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 101 975 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 941 129 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304 028 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177 753 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 045 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 908 063 💰
“les montants indiqués sont des estimations à la notification du marché. Le marché est passé avec un minimum et un maximum exprimé en kilomètres comme...”
les montants indiqués sont des estimations à la notification du marché. Le marché est passé avec un minimum et un maximum exprimé en kilomètres comme indiqué ci-dessus. Les lots attribués (1, 2, 3, 4, 5 et 6) ont été notifiés aux attributaires le 11/12/2023. Chaque lot a été attribué à l'offre classé no1 après analyse des offres. Le lot 7 a été déclaré sans suite le 17/11/2023. Le lot 8 a été déclaré sans suite le 08/09/2023. Le présent avis complète l'avis d'attribution no23-172674 publié le 15/12/2023 au BOAMP et l'avis d'attribution no2023/s242-760607 publié le 15/12/2023 au JOUE. Le présent avis informe du classement des offres des attributaires de chaque lot attribué (classement : no1)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut exercer auprès du tribunal compétent pré-cité :- un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et R.551- 7 à R.551-10 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut exercer auprès du tribunal compétent pré-cité :- un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et R.551- 7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Joue/De la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
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Source: OJS 2023/S 247-779486 (2023-12-18)