transports Publics Routiers De Personnes
Communauté d'agglomérat. du Gapençais
l'Entité adjudicatrice contractante : Communauté d'agglomération Gap-Tallard-DuranceL'Autorité compétente: M. Président de la Communauté d'agglomération Gap-Tallard-DurancePérimètre de la Communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance.Accord-Cadre multi-attributaires, avec minimum et maximum à l'émission de bons de commande et d'ordres de service
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: A-02-23
Brève description:
“l'Entité adjudicatrice contractante : Communauté d'agglomération Gap-Tallard-DuranceL'Autorité compétente: M. Président de la Communauté d'agglomération...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomérat. Du gapençais
Adresse postale: 3 rue colonel Roux
Code postal: 05007
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gap.fr 🌏
Courrier électronique: francoise.janod@ville-gap.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date limite de soumission: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-375007
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: réseau bus urbain Gap - ligne 5 (toute l'année)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“réseau bus urbain Gap - ligne 5 (toute l'année)”
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
“première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois”
Intitulé du lot: réseau bus urbain Gap - ligne 3 (toute l'année)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“réseau bus urbain Gap - ligne 3 (toute l'année)”
Intitulé du lot: réseau bus urbain Gap - lignes 7/9 (toute l'année)
Numéro du lot: 4
Brève description:
“réseau bus urbain Gap - lignes 7/9 (toute l'année)”
Intitulé du lot: ligne 30 Pelleautier/La Freissinouse (toute l'année)
Numéro du lot: 5
Brève description:
“ligne 30 Pelleautier/La Freissinouse (toute l'année)”
Intitulé du lot: ligne 100 La Saulce - tallard - gap (période scolaire)
Numéro du lot: 6
Brève description:
“ligne 100 La Saulce - tallard - gap (période scolaire)”
Intitulé du lot: secteur Sud Agglo Ligne 100 (vacances scolaires) + 16 lignes en période scolaire Barcillonnette, Vitrolles, Lardier, La Saulce Fouillouse, Châteauvieux, Tallard Plans de Vitrolles et Lardier, Curbans
Numéro du lot: 7
Brève description:
“secteur Sud Agglo Ligne 100 (vacances scolaires) + 16 lignes en période scolaire Barcillonnette, Vitrolles, Lardier, La Saulce Fouillouse, Châteauvieux,...”
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Intitulé du lot: secteur Neffes / Sigoyer (5 lignes dont 1 toute l'année)
Numéro du lot: 8
Brève description:
“secteur Neffes / Sigoyer (5 lignes dont 1 toute l'année)”
Intitulé du lot: secteur Gap et Jarjayes (8 lignes en période scolaire)
Numéro du lot: 9
Brève description:
“secteur Gap et Jarjayes (8 lignes en période scolaire)”
Intitulé du lot: secteur Gap (6 lignes en période scolaire)
Numéro du lot: 10
Brève description:
“secteur Gap (6 lignes en période scolaire)”
Intitulé du lot: secteur Piémont Céüze (Sigoyer, Pelleautier, La Freissinouse) (3 lignes en période scolaire)
Numéro du lot: 11
Brève description:
“secteur Piémont Céüze (Sigoyer, Pelleautier, La Freissinouse) (3 lignes en période scolaire)”
Intitulé du lot: secteur Gap Quartiers Ste Marguerite et Emeyères (2 lignes en période scolaire
Numéro du lot: 12
Brève description:
“secteur Gap Quartiers Ste Marguerite et Emeyères (2 lignes en période scolaire”
Intitulé du lot: secteur Gap Quartiers Chabanas - eyssagnières (1 ligne en période scolaire
Numéro du lot: 13
Brève description:
“secteur Gap Quartiers Chabanas - eyssagnières (1 ligne en période scolaire”
Intitulé du lot: secteur Claret (1 ligne en période scolaire)
Numéro du lot: 14
Brève description:
“secteur Claret (1 ligne en période scolaire)”
Intitulé du lot: taxibus Gap (10 lignes de taxibus toute l'année)
Numéro du lot: 15
Brève description:
“taxibus Gap (10 lignes de taxibus toute l'année)”
Intitulé du lot: réseau bus urbain Gap - ligne 6 (vacances scolaires)
Numéro du lot: 3
Brève description:
“réseau bus urbain Gap - ligne 6 (vacances scolaires)”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“périmètre de la Communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2023-08-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006782500014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 119-375007 (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: A-02-23
Brève description:
“l'Entité adjudicatrice contractante : Communauté d'agglomération Gap-Tallard-DuranceL'Autorité compétente: M. Président de la Communauté d'agglomération...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomérat. Du gapençais
Adresse postale: 3 rue colonel Roux
Code postal: 05007
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gap.fr 🌏
Courrier électronique: francoise.janod@ville-gap.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date limite de soumission: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-375007
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: réseau bus urbain Gap - ligne 5 (toute l'année)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“réseau bus urbain Gap - ligne 5 (toute l'année)”
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
“première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois”
Intitulé du lot: réseau bus urbain Gap - ligne 3 (toute l'année)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“réseau bus urbain Gap - ligne 3 (toute l'année)”
Intitulé du lot: réseau bus urbain Gap - lignes 7/9 (toute l'année)
Numéro du lot: 4
Brève description:
“réseau bus urbain Gap - lignes 7/9 (toute l'année)”
Intitulé du lot: ligne 30 Pelleautier/La Freissinouse (toute l'année)
Numéro du lot: 5
Brève description:
“ligne 30 Pelleautier/La Freissinouse (toute l'année)”
Intitulé du lot: ligne 100 La Saulce - tallard - gap (période scolaire)
Numéro du lot: 6
Brève description:
“ligne 100 La Saulce - tallard - gap (période scolaire)”
Intitulé du lot: secteur Sud Agglo Ligne 100 (vacances scolaires) + 16 lignes en période scolaire Barcillonnette, Vitrolles, Lardier, La Saulce Fouillouse, Châteauvieux, Tallard Plans de Vitrolles et Lardier, Curbans
Numéro du lot: 7
Brève description:
“secteur Sud Agglo Ligne 100 (vacances scolaires) + 16 lignes en période scolaire Barcillonnette, Vitrolles, Lardier, La Saulce Fouillouse, Châteauvieux,...”
Intitulé du lot: secteur Neffes / Sigoyer (5 lignes dont 1 toute l'année)
Numéro du lot: 8
Brève description:
“secteur Neffes / Sigoyer (5 lignes dont 1 toute l'année)”
Intitulé du lot: secteur Gap et Jarjayes (8 lignes en période scolaire)
Numéro du lot: 9
Brève description:
“secteur Gap et Jarjayes (8 lignes en période scolaire)”
Intitulé du lot: secteur Gap (6 lignes en période scolaire)
Numéro du lot: 10
Brève description:
“secteur Gap (6 lignes en période scolaire)”
Intitulé du lot: secteur Piémont Céüze (Sigoyer, Pelleautier, La Freissinouse) (3 lignes en période scolaire)
Numéro du lot: 11
Brève description:
“secteur Piémont Céüze (Sigoyer, Pelleautier, La Freissinouse) (3 lignes en période scolaire)”
Intitulé du lot: secteur Gap Quartiers Ste Marguerite et Emeyères (2 lignes en période scolaire
Numéro du lot: 12
Brève description:
“secteur Gap Quartiers Ste Marguerite et Emeyères (2 lignes en période scolaire”
Intitulé du lot: secteur Gap Quartiers Chabanas - eyssagnières (1 ligne en période scolaire
Numéro du lot: 13
Brève description:
“secteur Gap Quartiers Chabanas - eyssagnières (1 ligne en période scolaire”
Intitulé du lot: secteur Claret (1 ligne en période scolaire)
Numéro du lot: 14
Brève description:
“secteur Claret (1 ligne en période scolaire)”
Intitulé du lot: taxibus Gap (10 lignes de taxibus toute l'année)
Numéro du lot: 15
Brève description:
“taxibus Gap (10 lignes de taxibus toute l'année)”
Intitulé du lot: réseau bus urbain Gap - ligne 6 (vacances scolaires)
Numéro du lot: 3
Brève description:
“réseau bus urbain Gap - ligne 6 (vacances scolaires)”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“périmètre de la Communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2023-08-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006782500014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 119-375007 (2023-06-19)
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