transports d'enfants
Ville de Tours
la présente consultation porte sur la réalisation de prestations de transports d'enfants dans le cadre d'activités scolaires et extra-scolaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-12 | Avis de marché |
| 2023-08-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: DCE_23F028_TRANSPORTS_D'ENFANTS
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Tours
Adresse postale: 1 à 3 rue des Minimes
Code postal: 37926
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.tours.fr/ 🌏
Courrier électronique: scp@ville-tours.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_P7m2nyKmmK 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-294320
Numéro JO-S: 95
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: activités scolaires - secteur piscines et patinoire
Numéro du lot: 1
Brève description: activités scolaires - secteur piscines et patinoire
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: activités scolaires - secteur terrestre et activités extra scolaires: les mercredis et vacances scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: activités scolaires: classes ateliers environnement, sciences et autres sorties occasionnelles - activités extra scolaires: accueil et équipements de loisirs de la Charpraie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: tours
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: tours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 213702616
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie 45057 orleans cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 095-294320 (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: DCE_23F028_TRANSPORTS_D'ENFANTS
Brève description:
la présente consultation porte sur la réalisation de prestations de transports d'enfants dans le cadre d'activités scolaires et extra-scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Tours
Adresse postale: 1 à 3 rue des Minimes
Code postal: 37926
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.tours.fr/ 🌏
Courrier électronique: scp@ville-tours.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_P7m2nyKmmK 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-294320
Numéro JO-S: 95
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: activités scolaires - secteur piscines et patinoire
Numéro du lot: 1
Brève description: activités scolaires - secteur piscines et patinoire
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
activités scolaires - secteur terrestre et activités extra scolaires: les mercredis et vacances scolaires
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.la durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
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Numéro du lot: 3
Brève description:
activités scolaires: classes ateliers environnement, sciences et autres sorties occasionnelles - activités extra scolaires: accueil et équipements de loisirs de la Charpraie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tours
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1, comprenant la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
formulaire Dc2, comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;-agrément utac en cours de validite pour L'Activite TRANSPORT
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: tours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 213702616
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie 45057 orleans cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 095-294320 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-525598
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-294320
Numéro JO-S: 168
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la flotte des bus affectés
Performance en termes de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Nom: transdev Touraine
Adresse postale: 23 rue Ettore Bugatti
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://indreetloire.transdev-centrevaldeloire.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 168-525598 (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-525598
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-294320
Numéro JO-S: 168
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la flotte des bus affectés
Performance en termes de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Nom: transdev Touraine
Adresse postale: 23 rue Ettore Bugatti
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://indreetloire.transdev-centrevaldeloire.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 168-525598 (2023-08-29)
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