Objet Champ d'application du marché
Titre: transports d'enfants et d'adultes
202315
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“transports d'enfants et d'adultes dans le cadre des déplacements scolaires et extrascolaires”
Valeur estimée hors TVA: EUR 266 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports d'enfants et d'adultes dans le cadre des déplacements scolaires et des accueils de loisirs” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“transports d'enfants et d'adultes dans le cadre des déplacements scolaires et des accueils de loisirs” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le lot comporte 3 reconductions
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports d'enfants et d'adultes pour les besoins de la petite enfance, du conseil municipal des jeunes, du service jeunesse et des séniors” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transports d'enfants et d'adultes pour les besoins de la petite enfance, du conseil municipal des jeunes, du service jeunesse et des séniors” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume) en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume) en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-11
08:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77508
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des litiges de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77508
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 072-218880 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-06-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 66 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 072-218880
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202315
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“transports d'enfants et d'adultes dans le cadre de déplacements scolaires et des accueils de loisirs”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars r suzanne
Adresse postale: 4 Avenue Winston Churchill
Commune postale: Villeneuve-Saint-George
Code postal: 94190
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.autocarsusanne.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“transports d'adultes et d'enfants pour les besoins de la petite enfance, du conseil municipal des enfants, du service jeunesse et des séniors” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 500 💰
Source: OJS 2023/S 127-402381 (2023-06-30)