Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports collectifs occasionnels pour les écoles et les services municipaux
23-07”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description: transports collectifs occasionnels pour les écoles et les services municipaux
Valeur estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: paris et région parisienne ou sorties inférieures à 200 km aller/retour
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: groupes scolaires et bâtiments municipaux
Description du marché: paris et région parisienne ou sorties inférieures à 200 km aller/retour
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-01 📅
Date de fin: 2024-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le marché prévoit la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plus de 200 km de Vauréal aller/retour
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: plus de 200 km de Vauréal aller/retour
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 2 comporte trois reconductions
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rayon de 30 km autour de Vauréal aller/retour
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: rayon de 30 km autour de Vauréal aller/retour
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 3 comporte trois reconductions
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2....”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.3. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.4. L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.5. Attestation de capacité de l'exercice de la profession de transport public routier des personnes6. Licence communautaire ou licence de transport intérieur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-06
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-04-03 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-06
10:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Vauréal
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 171-538760 (2023-09-01)
Avis d'attribution de marché (2023-12-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet les transports collectifs occasionnels pour les écoles élémentaires, maternelles, et les services municipaux de la ville de...”
Brève description
le présent marché a pour objet les transports collectifs occasionnels pour les écoles élémentaires, maternelles, et les services municipaux de la ville de Vauréal lors des sorties de différentes natures, à savoir :
Sorties sportives, culturelles ou pédagogiques des écoles élémentaires et maternelles
sorties des accueils de loisirs et des structures Jeunesse
Accompagnement sur les lieux de séjours des accueils de loisirs durant les vacances scolaires
sorties annuelles des écoles élémentaires et maternelles
rotations piscine
prestations diverses hors temps scolaire (manifestations sportives, sorties culturelles, voyages sur plusieurs jours, sorties en soirée sur Paris et la région parisienne, Conseil Municipal des enfants, visite des nouveaux habitants, etc.)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“le présent marché a pour objet les transports collectifs occasionnels pour les écoles élémentaires, maternelles, et les services municipaux de la ville de...”
Description du marché
le présent marché a pour objet les transports collectifs occasionnels pour les écoles élémentaires, maternelles, et les services municipaux de la ville de Vauréal lors des sorties de différentes natures, à savoir :
Sorties sportives, culturelles ou pédagogiques des écoles élémentaires et maternelles
sorties des accueils de loisirs et des structures Jeunesse
Accompagnement sur les lieux de séjours des accueils de loisirs durant les vacances scolaires
sorties annuelles des écoles élémentaires et maternelles
rotations piscine
prestations diverses hors temps scolaire (manifestations sportives, sorties culturelles, voyages sur plusieurs jours, sorties en soirée sur Paris et la région parisienne, Conseil Municipal des enfants, visite des nouveaux habitants, etc.)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 171-538760
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“23-07 "Transports collectifs occasionnels pour les écoles et les services municipaux"”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: paris et région parisienne ou sorties inférieures à 200 km aller/retour
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: société GRISEL
Commune postale: Gisors
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: plus de 200 km de Vauréal aller/retour
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: rayon de 30 km autour de Vauréal aller/retour
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2023/S 240-753507 (2023-12-08)