transport terrestre de personnes avec chauffeur pour l'ensemble des services de la Ville d'amilly

Ville d'Amilly

il s'agit de services de transport terrestre de personnes avec chauffeur pour l'ensemble des services de la Ville d'amilly

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• societe Des Transports Darbier

Qui ?

• Ville d'Amilly

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-20	Avis de marché
2023-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2308cps
Brève description:

il s'agit de services de transport terrestre de personnes avec chauffeur pour l'ensemble des services de la Ville d'amilly

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'amilly
Adresse postale: service Commande Publique - secteur Marchés, 3 rue de la Mairie
Code postal: 45200
Commune postale: Amilly
Contact
Adresse Internet: http://www.amilly.com 🌏
Courrier électronique: cp.marche@amilly45.fr 📧
Téléphone: +33 238938514 📞
Fax: +33 238859486 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-20 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-25 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 081-244917
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -* Le présent avis est publié sur le site de la Ville d'amilly (www.amilly.com), sur le BOAMP et sur le Joue.* Les conditions et remise de l'offre sont mentionnées dans le règlement de consultation

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: transport pour le secteur scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

transport terrestre de personnes avec chauffeur pour le secteur scolaire de la Ville d'amilly

Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même période et le même seuil

Intitulé du lot: transport divers
Numéro du lot: 2
Brève description:

transport terrestre de personnes avec chauffeur pour l'ensemble des services (autres que le secteur scolaire) pour la Ville d'amilly

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 45200 - amilly

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité technique et professionnelle:

- Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, couvrant les risques professionnels liés à l'activité, objet du marché- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (notamment attestation Urssaf de moins de 6 mois)- dc1 (mise à jour le 12/12/11) : lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée et signée.- Dc2 (mise à jour le 12/12/11) : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, dûment complétée et signée- en cas de sous-traitance : désignations des sous-traitants, nature des prestations confiées et proportion financière représentative.- Liste des références de prestations similaires- personne habilitée à engager la société- qualifications professionnelles ou justificatifs équivalents- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: amilly
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre (apprécié en fonction de la fiche qualité)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations (apprécié en fonction des détails des quantités estimatives)
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450004300010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: : Service technique, Aménagement du territoire et Commande Publique - secteur marchés publics
Adresse postale: 3 rue de la Mairie
Code postal: 45209
Téléphone: +33 238938614 📞
Courrier électronique: statcp.marche@amilly45.fr 📧
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité interrégional de règlement amiable des litiges de Nantes Préfecture de région Pays de Loire
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Source: OJS 2023/S 081-244917 (2023-04-20)

Avis d'attribution de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-451001
Se réfère à l'avis: 2023/S 081-244917
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande :* lot no 1 : Transport secteur scolaire : marché sans seuil minimum avec un seuil maximum de 270 000 euro(s) Ht pour une période initiale de 12 mois, renouvelable 3 fois pour la même durée et les mêmes seuils,* lot no 2 : Transport divers : marché sans seuil minimum avec un seuil maximum de 60 000 euro(s) Ht pour une période initiale de 12 mois, renouvelable 3 fois pour la même durée et les mêmes seuils

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 45200 Amilly

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Nom: societe Des Transports Darbier
Adresse postale: 30 Pl De La Republique
Commune postale: Montargis
Code postal: 45200
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 141-451001 (2023-07-20)

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