Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport terrestre de personnes avec chauffeur pour l'ensemble des services de la Ville d'amilly
2308cps”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“il s'agit de services de transport terrestre de personnes avec chauffeur pour l'ensemble des services de la Ville d'amilly” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport pour le secteur scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 45200 - amilly
Description du marché:
“transport terrestre de personnes avec chauffeur pour le secteur scolaire de la Ville d'amilly” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre (apprécié en fonction de la fiche qualité)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations (apprécié en fonction des détails des quantités estimatives)”
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même période et le même seuil”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transport terrestre de personnes avec chauffeur pour l'ensemble des services (autres que le secteur scolaire) pour la Ville d'amilly” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, couvrant les risques professionnels liés à l'activité, objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, couvrant les risques professionnels liés à l'activité, objet du marché- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (notamment attestation Urssaf de moins de 6 mois)- dc1 (mise à jour le 12/12/11) : lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée et signée.- Dc2 (mise à jour le 12/12/11) : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, dûment complétée et signée- en cas de sous-traitance : désignations des sous-traitants, nature des prestations confiées et proportion financière représentative.- Liste des références de prestations similaires- personne habilitée à engager la société- qualifications professionnelles ou justificatifs équivalents- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-24
08:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): amilly
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -* Le présent avis est publié sur le site de la Ville d'amilly (www.amilly.com), sur le BOAMP et sur le Joue.* Les conditions et remise de l'offre sont mentionnées dans le règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité interrégional de règlement amiable des litiges de Nantes Préfecture de région Pays de Loire”
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 081-244917 (2023-04-20)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 45200 Amilly
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 081-244917
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232327fr
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transport pour le secteur scolaire
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Des Transports Darbier
Adresse postale: 30 Pl De La Republique
Commune postale: Montargis
Code postal: 45200
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 080 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20232328fr
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transport divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande :* lot no 1 : Transport secteur scolaire : marché sans seuil minimum avec un seuil maximum de 270 000 euro(s) Ht pour une...”
accord-Cadre à bons de commande :* lot no 1 : Transport secteur scolaire : marché sans seuil minimum avec un seuil maximum de 270 000 euro(s) Ht pour une période initiale de 12 mois, renouvelable 3 fois pour la même durée et les mêmes seuils,* lot no 2 : Transport divers : marché sans seuil minimum avec un seuil maximum de 60 000 euro(s) Ht pour une période initiale de 12 mois, renouvelable 3 fois pour la même durée et les mêmes seuils
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Source: OJS 2023/S 141-451001 (2023-07-20)