Transport scolaire à destination du Centre aqua, de la Piscine de Saint-Martin-La-Méanne et du Théâtre l'Empreinte

Avis de marché (2026-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire à destination du Centre aqua, de la Piscine de Saint-Martin-La-Méanne et du Théâtre l'Empreinte
Numéro de référence: PPP27X-4075/6141/2026-28/FCS/Agglo
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 2026-28A/FCS/Agglo_1
Titre: Transport piscine Centre aqua de Tulle
Description du marché: Transport piscine Centre aqua de Tulle
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
Adresse postale: 7 impasse Sylvain Combes
Code postal: 19000
Ville: Tulle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2026-28B/FCS/Agglo_2
Titre: Transport piscine de Saint-Martin-La-Méanne
Description du marché: Transport piscine de Saint-Martin-La-Méanne
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2026-28C/FCS/Agglo_3
Titre: Transport Théâtre L'Empreinte
Description du marché: Transport Théâtre L'Empreinte
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
Numéro d'enregistrement national: 24192720100095
Adresse postale: 7 impasse Sylvain Combes
Code postal: 19000
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Catherine COURIAUT
Courrier électronique: catherine.couriaut@tulleagglo.fr 📧
Téléphone: +33 555205404 📞
URL: https://www.tulleagglo.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C
Numéro d'enregistrement national: 13002927500018
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 554689956 📞
URL: https://nouvelle-aquitaine.dreets.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2, Cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
URL: https://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 173-618038 (2026-09-04)