Transport quotidien de jeunes en situation de handicap
Centre de Harthouse
Transport quotidien et hebdomadaire d'environ 90 jeunes en situation de handicap sous 2 lots : - lot n°1 : circuit IMPRO : destinés aux adolescents et jeunes adultes du Centre de Harthouse (situé à Haguenau) - lot n°2 : circuits spécifiques destinés aux adolescents et jeunes adultes présentant des troubles du spectre autistique et accueillis au Centre de Harthouse.
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport quotidien de jeunes en situation de handicap
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: circuit IMPRO
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers
📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: circuit Gauguin
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre de harthouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Allée des Peintres
Code postal: 67500
Commune postale: Haguenau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LIMBACH Jerôme / LUDWIG Myriam
Courrier électronique: jerome.limbach@centre-harthouse.fr 📧
Téléphone: +33 388907714 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546759?orgAcronyme=b7g 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546759?orgAcronyme=b7g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/entreprise/tribunal-administratif-de-strasbourg-ta-176700052 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 067-236144 (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport quotidien de jeunes en situation de handicap
Numéro de référence:
2026-03IMPRO
Brève description:
Transport quotidien et hebdomadaire d'environ 90 jeunes en situation de handicap sous 2 lots : - lot n°1 : circuit IMPRO : destinés aux adolescents et jeunes adultes du Centre de Harthouse (situé à Haguenau) - lot n°2 : circuits spécifiques destinés aux adolescents et jeunes adultes présentant des troubles du spectre autistique et accueillis au Centre de Harthouse.
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Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: circuit IMPRO
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
A titre indicatif, la présente consultation comporte pour le lot 1 la mise en place d’une flotte de mini-bus desservant 37 localités (voir annexe 1). En plus de ces localités, la présente consultation comporte également un circuit à l’aide d’un grand bus qui transitera : - Le lundi matin entre la gare de Haguenau et le Centre de Harthouse - Le lundi soir entre le Centre de Harthouse, la Gare de Haguenau puis le 10 rue de la Redoute à Haguenau (dépôt des jeunes en Internat) - Le mardi matin entre le 10 rue de la Redoute à Haguenau, la gare de Haguenau et le Centre de Harthouse - Le mardi soir entre le Centre de Harthouse, la Gare de Haguenau puis le 10 rue de la Redoute à Haguenau (dépôt des jeunes en Internat) - Le mercredi matin entre le 10 rue de la Redoute à Haguenau, la gare de Haguenau et le Centre de Harthouse - Le mercredi midi entre le Centre de Harthouse et la Gare de Haguenau - Le jeudi matin entre le 10 rue de la Redoute à Haguenau, la gare de Haguenau et le Centre de Ha
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Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: circuit Gauguin
Description du marché:
Pour le lot 2 : 7 localités à desservir ; Kilstett, Strasbourg, Bischheim, Schiltigheim, Mundolsheim, Mittelhausbergen, Kleinfrankenheim. Effectif prévisionnel de 15-20 jeunes. (Voir annexe 2)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre de harthouse
Numéro d'enregistrement national:
266 700 673 000 12
Adresse postale: Allée des Peintres
Code postal: 67500
Commune postale: Haguenau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LIMBACH Jerôme / LUDWIG Myriam
Courrier électronique: jerome.limbach@centre-harthouse.fr 📧
Téléphone: +33 388907714 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546759?orgAcronyme=b7g 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546759?orgAcronyme=b7g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
176 700 052 00010
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/entreprise/tribunal-administratif-de-strasbourg-ta-176700052 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 067-236144 (2026-04-02)
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