Transport quotidien de jeunes en situation de handicap

Centre de Harthouse

Transport quotidien et hebdomadaire d'environ 90 jeunes en situation de handicap sous 2 lots : - lot n°1 : circuit IMPRO : destinés aux adolescents et jeunes adultes du Centre de Harthouse (situé à Haguenau) - lot n°2 : circuits spécifiques destinés aux adolescents et jeunes adultes présentant des troubles du spectre autistique et accueillis au Centre de Harthouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-02 Avis de marché
Avis de marché (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport quotidien de jeunes en situation de handicap
Numéro de référence: 2026-03IMPRO
Brève description:
Transport quotidien et hebdomadaire d'environ 90 jeunes en situation de handicap sous 2 lots : - lot n°1 : circuit IMPRO : destinés aux adolescents et jeunes adultes du Centre de Harthouse (situé à Haguenau) - lot n°2 : circuits spécifiques destinés aux adolescents et jeunes adultes présentant des troubles du spectre autistique et accueillis au Centre de Harthouse.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: circuit IMPRO
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
A titre indicatif, la présente consultation comporte pour le lot 1 la mise en place d’une flotte de mini-bus desservant 37 localités (voir annexe 1). En plus de ces localités, la présente consultation comporte également un circuit à l’aide d’un grand bus qui transitera : - Le lundi matin entre la gare de Haguenau et le Centre de Harthouse - Le lundi soir entre le Centre de Harthouse, la Gare de Haguenau puis le 10 rue de la Redoute à Haguenau (dépôt des jeunes en Internat) - Le mardi matin entre le 10 rue de la Redoute à Haguenau, la gare de Haguenau et le Centre de Harthouse - Le mardi soir entre le Centre de Harthouse, la Gare de Haguenau puis le 10 rue de la Redoute à Haguenau (dépôt des jeunes en Internat) - Le mercredi matin entre le 10 rue de la Redoute à Haguenau, la gare de Haguenau et le Centre de Harthouse - Le mercredi midi entre le Centre de Harthouse et la Gare de Haguenau - Le jeudi matin entre le 10 rue de la Redoute à Haguenau, la gare de Haguenau et le Centre de Ha
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Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: circuit Gauguin
Description du marché:
Pour le lot 2 : 7 localités à desservir ; Kilstett, Strasbourg, Bischheim, Schiltigheim, Mundolsheim, Mittelhausbergen, Kleinfrankenheim. Effectif prévisionnel de 15-20 jeunes. (Voir annexe 2)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre de harthouse
Numéro d'enregistrement national: 266 700 673 000 12
Adresse postale: Allée des Peintres
Code postal: 67500
Commune postale: Haguenau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LIMBACH Jerôme / LUDWIG Myriam
Courrier électronique: jerome.limbach@centre-harthouse.fr 📧
Téléphone: +33 388907714 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546759?orgAcronyme=b7g 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546759?orgAcronyme=b7g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 176 700 052 00010
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/entreprise/tribunal-administratif-de-strasbourg-ta-176700052 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 067-236144 (2026-04-02)
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