Transport non régulier de passagers

Ville de Cagnes sur Mer

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marche de transport par cars. Le transport des élèves des établissements scolaires sur les infrastructures sportives municipales dans le cadre de l'enseignement des activités physiques et sportives. Le transport des élèves des établissements scolaires dans le cadre de sorties pédagogiques et culturelles. Le transport d'enfants, hors temps scolaire, dans le cadre de l'organisation de formules de stages - excursions. Le transport de passagers (adultes et/ou enfants) dans le cadre d'activités et de manifestations diverses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2009-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2009-09-10.

Qui ?

• Ville de Cagnes sur Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Historique des marchés publics

Date	Document
2009-09-09	Avis de marché

Avis de marché (2009-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marche de transport par cars. Le transport des élèves des établissements scolaires sur les...”
Lieu d'exécution
fr823 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cagnes sur Mer
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2009-09-10 📅
Date de réception: 2009-09-09 📅
Date d'envoi: 2009-09-09 📅
Date limite de soumission: 2009-10-20 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 251407-2009
Numéro JO-S: 174/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Source: OJS 2009/S 174-251407 (2009-09-09)

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