transport et traitement par valorisation énergétique des déchets ménagers résiduels du Smiddev
Smiddev
le présent marché a pour objet le transport et le traitement par valorisation énergétique des déchets ménagers résiduels du Smiddev.
Le Smiddev traite actuellement ses ordures ménagères résiduelles par stockage en ISDND, à Bagnols en Forêt ; l'objectif pour le Syndicat est de réduire les tonnages destinés à l'enfouissement, notamment en réorientant certains tonnages vers une valorisation énergétique, dans l'attente de la mise en service de son Unité de Valorisation Multifilières en cours de construction
Le délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-25.
Qui ?- • Smiddev
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 202338
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: smiddev
Adresse postale: 32 allée Sébastien Vauban, CS 60064, Parc d'activités du Capitou
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.smiddev.fr 🌏
Courrier électronique: contact@smiddev.fr 📧
Téléphone: +33 498119880 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-658404
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 200 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 5, rue Racine, Cs40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2023/S 209-658404 (2023-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 202338
Brève description:
le présent marché a pour objet le transport et le traitement par valorisation énergétique des déchets ménagers résiduels du Smiddev.
Le Smiddev traite actuellement ses ordures ménagères résiduelles par stockage en ISDND, à Bagnols en Forêt ; l'objectif pour le Syndicat est de réduire les tonnages destinés à l'enfouissement, notamment en réorientant certains tonnages vers une valorisation énergétique, dans l'attente de la mise en service de son Unité de Valorisation Multifilières en cours de construction
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: smiddev
Adresse postale: 32 allée Sébastien Vauban, CS 60064, Parc d'activités du Capitou
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.smiddev.fr 🌏
Courrier électronique: contact@smiddev.fr 📧
Téléphone: +33 498119880 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-658404
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
en conséquence du caractère contraignant du nombre de caractères pouvant être saisis, les opérateurs économiques devront prendre connaissance de l'ensemble des documents de la consultation. Ces documents comportent des informations relatives aux éléments devant être remis par les opérateurs économiques à l'appui de leur offre et présentent les caractéristiques des prestations à exécuter et la description du besoin du pouvoir adjudicateur
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet le transport et le traitement par valorisation énergétique des déchets ménagers résiduels du Smiddev.
Le Smiddev traite actuellement ses ordures ménagères résiduelles par stockage en ISDND, à Bagnols en Forêt ; l'objectif pour le Syndicat est de réduire les tonnages destinés à l'enfouissement, notamment en réorientant certains tonnages vers une valorisation énergétique, dans l'attente de la mise en service de son Unité de Valorisation Multifilières en cours de construction
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Brève description:
Le Smiddev traite actuellement ses ordures ménagères résiduelles par stockage en ISDND, à Bagnols en Forêt ; l'objectif pour le Syndicat est de réduire les tonnages destinés à l'enfouissement, notamment en réorientant certains tonnages vers une valorisation énergétique, dans l'attente de la mise en service de son Unité de Valorisation Multifilières en cours de construction.
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Le présent marché est constitué d'un lot unique.
Il comprend une tranche ferme et 3 tranches optionnelles.
La tranche ferme concerne le traitement par valorisation énergétique des déchets ménagers résiduels du Smiddev
Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des déchets ménagers résiduels vers une installation de traitement agréée :
- Tranche optionnelle 1 : Prestations d'enlèvement et de transport de déchets ménagers résiduels depuis le quai de transfert de Fréjus jusqu'à l'installation de traitement
- tranche optionnelle 2 : Prestations d'enlèvement et de transport de déchets ménagers résiduels depuis le quai de transfert de Saint-Raphaël jusqu'à l'installation de traitement
- tranche optionnelle 3 : Prestations d'enlèvement et de transport de déchets ménagers résiduels depuis le quai de transfert de Montauroux jusqu'à l'installation de traitement
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
le lieu d'exécution du marché correspond au site retenu par le titulaire. Les quais de transfert du territoire du Smiddev sont situées sur les communes de : - Fréjus, - Saint-Raphaël - Montauroux
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 5, rue Racine, Cs40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2023/S 209-658404 (2023-10-25)
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