transport et traitement des déchets de la déchetterie des piles
Communauté d'agglomérat. du Gapençais
la consultation porte sur les modalités de prise en charge, transport ettraitement des différents déchets réceptionnés sur la Déchetterie des Piles située sur lacommune de Tallard quartier de Tresbaudon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: A-03-23
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomérat. Du gapençais
Adresse postale: 3 rue colonel Roux
Code postal: 05007
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gap.fr 🌏
Courrier électronique: francoise.janod@ville-gap.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-441527
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: tri des cartons
Numéro du lot: 1
Brève description: tri des cartons
Durée de l'accord: 72 mois
Intitulé du lot: traitement des gravats
Numéro du lot: 2
Brève description: traitement des gravats
Intitulé du lot: traitement du bois en mélange
Numéro du lot: 3
Brève description: traitement du bois en mélange
Intitulé du lot: prise en charge, transport et traitement des ferrailles
Numéro du lot: 4
Brève description: prise en charge, transport et traitement des ferrailles
Intitulé du lot: prise en charge, transport et traitement des batteries
Numéro du lot: 5
Brève description: prise en charge, transport et traitement des batteries
Intitulé du lot: traitement des encombrants
Numéro du lot: 6
Brève description: traitement des encombrants
Intitulé du lot: transport et traitement des bidons souillés
Numéro du lot: 7
Brève description: transport et traitement des bidons souillés
Intitulé du lot: prise en charge, transport et valorisation huiles de vidange
Numéro du lot: 8
Brève description: prise en charge, transport et valorisation huiles de vidange
Intitulé du lot: traitement déchets verts non broyés
Numéro du lot: 9
Brève description: traitement déchets verts non broyés
Intitulé du lot: transport exceptionnel sur les sites de traitement (prix forfaitaire au voyage destination connue)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: déchetterie des Piles 05130 - tallard
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006782500014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: http://www.ville-gap.fr/les-marches-publics : (Cliquez sur l'enveloppe en face de la consultation)
Adresse postale: campus des 3 fontaines
Code postal: 05000
Courrier électronique: marches.publics@ville-gap.fr 📧
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 139-441527 (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: A-03-23
Brève description:
la consultation porte sur les modalités de prise en charge, transport ettraitement des différents déchets réceptionnés sur la Déchetterie des Piles située sur lacommune de Tallard quartier de Tresbaudon
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomérat. Du gapençais
Adresse postale: 3 rue colonel Roux
Code postal: 05007
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gap.fr 🌏
Courrier électronique: francoise.janod@ville-gap.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-441527
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-gap.fr/ -
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: tri des cartons
Numéro du lot: 1
Brève description: tri des cartons
Durée de l'accord: 72 mois
Intitulé du lot: traitement des gravats
Numéro du lot: 2
Brève description: traitement des gravats
Intitulé du lot: traitement du bois en mélange
Numéro du lot: 3
Brève description: traitement du bois en mélange
Intitulé du lot: prise en charge, transport et traitement des ferrailles
Numéro du lot: 4
Brève description: prise en charge, transport et traitement des ferrailles
Intitulé du lot: prise en charge, transport et traitement des batteries
Numéro du lot: 5
Brève description: prise en charge, transport et traitement des batteries
Intitulé du lot: traitement des encombrants
Numéro du lot: 6
Brève description: traitement des encombrants
Intitulé du lot: transport et traitement des bidons souillés
Numéro du lot: 7
Brève description: transport et traitement des bidons souillés
Intitulé du lot: prise en charge, transport et valorisation huiles de vidange
Numéro du lot: 8
Brève description: prise en charge, transport et valorisation huiles de vidange
Intitulé du lot: traitement déchets verts non broyés
Numéro du lot: 9
Brève description: traitement déchets verts non broyés
Intitulé du lot: transport exceptionnel sur les sites de traitement (prix forfaitaire au voyage destination connue)
Numéro du lot: 10
Brève description:
transport exceptionnel sur les sites de traitement (prix forfaitaire au voyage destination connue)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: déchetterie des Piles 05130 - tallard
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- arrêté préfectoral d'exploitation et conformité Icpe
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006782500014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: http://www.ville-gap.fr/les-marches-publics : (Cliquez sur l'enveloppe en face de la consultation)
Adresse postale: campus des 3 fontaines
Code postal: 05000
Courrier électronique: marches.publics@ville-gap.fr 📧
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 139-441527 (2023-07-17)
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