Transport et traitement des déchets de déchèterie
cc Vallee Des Baux-Alpilles (cc Vba)
Transport et traitement des déchets de déchèterie
Date limiteDeadline 2026-10-05
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des déchets de déchèterie
Numéro de référence:
Brève description: Transport et traitement des déchets de déchèterie
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et transport des caissons de déchèteries (hors filières Eco organismes et Déchets dangereux)
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: CF RC
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement - Valorisation des gravats issus des déchèteries
Description du marché: Traitement - Valorisation des gravats issus des déchèteries
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement - Valorisation des plâtres issus des déchèteries
Description du marché: Traitement - Valorisation des plâtres issus des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement - Valorisation du bois issus des déchèteries
Description du marché: Traitement - Valorisation du bois issus des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement - Valorisation des pneumatiques issus déchèteries
Description du marché: Traitement - Valorisation des pneumatiques issus déchèteries
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement - Valorisation des végétaux issus déchèteries
Description du marché: Traitement - Valorisation des végétaux issus déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tri et conditionnement des cartons issus des déchèteries pour valorisation par la filière REVIPAC (CITEO)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement - Valorisation des encombrants
Description du marché: Traitement - Valorisation des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc Vallee Des Baux-Alpilles (cc Vba)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 avenue des joncades basses
Code postal: 13210
Commune postale: Saint-remy-de-provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.rougon@ccvba.fr 📧
Téléphone: +33 490545420 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ccvba.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://ccvba.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32184_1179352.html 🌏
URL de participation: https://ccvba.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-609190 (2026-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des déchets de déchèterie
Numéro de référence:
2026-08 AO
Brève description: Transport et traitement des déchets de déchèterie
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2026-08-1
Titre: Location et transport des caissons de déchèteries (hors filières Eco organismes et Déchets dangereux)
Description du marché:
Location et transport des caissons de déchèteries (hors filières Eco organismes et Déchets dangereux)
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères
📦
Site principal ou lieu d'exécution: CF RC
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026-08-2
Titre: Traitement - Valorisation des gravats issus des déchèteries
Description du marché: Traitement - Valorisation des gravats issus des déchèteries
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026-08-3
Titre: Traitement - Valorisation des plâtres issus des déchèteries
Description du marché: Traitement - Valorisation des plâtres issus des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2026-08-4
Titre: Traitement - Valorisation du bois issus des déchèteries
Description du marché: Traitement - Valorisation du bois issus des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2026-08-5
Titre: Traitement - Valorisation des pneumatiques issus déchèteries
Description du marché: Traitement - Valorisation des pneumatiques issus déchèteries
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2026-08-6
Titre: Traitement - Valorisation des végétaux issus déchèteries
Description du marché: Traitement - Valorisation des végétaux issus déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2026-08-7
Titre: Tri et conditionnement des cartons issus des déchèteries pour valorisation par la filière REVIPAC (CITEO)
Description du marché:
Tri et conditionnement des cartons issus des déchèteries pour valorisation par la filière REVIPAC (CITEO)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2026-08-8
Titre: Traitement - Valorisation des encombrants
Description du marché: Traitement - Valorisation des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Pour les candidats au lot n° 1 - Location et transport des caissons de déchèteries, la visite des sites est obligatoire.
Les visites sont organisées aux dates et horaires suivants :
- Mercredi 16 septembre 2026 à 9 h 00 ;
- Lundi 21 septembre 2026 à 14 h 00.
Cf modalités détaillées au reglement de la consultation
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc Vallee Des Baux-Alpilles (cc Vba)
Numéro d'enregistrement national:
24130037500169
Adresse postale: 23 avenue des joncades basses
Code postal: 13210
Commune postale: Saint-remy-de-provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.rougon@ccvba.fr 📧
Téléphone: +33 490545420 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ccvba.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://ccvba.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32184_1179352.html 🌏
URL de participation: https://ccvba.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-609190 (2026-09-02)
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