transport et stockage spécialises d'oeuvres d'art dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-De-Seine et de sa programmation artistique et culturelle
le présent accord-cadre a pour objet le transport spécialisé d'oeuvres d'art acquises, conservées, empruntées ou produites par le Département dans le cadre de la gestion de ses collections (musées) et de sa programmation artistique et culturelle, dans les bâtiments du Département ou hors les murs.Il comprend des prestations telles que l'enlèvement, l'emballage, la livraison, l'organisation d'aller-voir, la fabrication de caisses, le stockage intermédiaire, la coordination, etc.Sont exclues du présent accord-cadre les prestations suivantes :- le transport des oeuvres du Musée du Grand siècle dans le cadre de son déménagement- le transport des oeuvres du Département prêtées à des institutions extérieures (prêts ou dépôts sortants, passage en commission d'acquisition?)- les oeuvres pouvant faire l'objet d'un transport par les équipes du Département- le transport d'oeuvres dont le prêteur ou une institution partenaire, imposent leur prestataire- les transports par messagerie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport et stockage spécialises d'oeuvres d'art dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-De-Seine et de sa programmation...”
Titre
transport et stockage spécialises d'oeuvres d'art dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-De-Seine et de sa programmation artistique et culturelle
20220112
Afficher plus
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet le transport spécialisé d'oeuvres d'art acquises, conservées, empruntées ou produites par le Département dans le cadre...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet le transport spécialisé d'oeuvres d'art acquises, conservées, empruntées ou produites par le Département dans le cadre de la gestion de ses collections (musées) et de sa programmation artistique et culturelle, dans les bâtiments du Département ou hors les murs.Il comprend des prestations telles que l'enlèvement, l'emballage, la livraison, l'organisation d'aller-voir, la fabrication de caisses, le stockage intermédiaire, la coordination, etc.Sont exclues du présent accord-cadre les prestations suivantes :- le transport des oeuvres du Musée du Grand siècle dans le cadre de son déménagement- le transport des oeuvres du Département prêtées à des institutions extérieures (prêts ou dépôts sortants, passage en commission d'acquisition?)- les oeuvres pouvant faire l'objet d'un transport par les équipes du Département- le transport d'oeuvres dont le prêteur ou une institution partenaire, imposent leur prestataire- les transports par messagerie
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport aérien📦
Produits/services supplémentaires: Services de stockage📦
Produits/services supplémentaires: Œuvres d'art📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet le transport spécialisé d'oeuvres d'art acquises, conservées, empruntées ou produites par le Département dans le cadre...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet le transport spécialisé d'oeuvres d'art acquises, conservées, empruntées ou produites par le Département dans le cadre de la gestion de ses collections (musées) et de sa programmation artistique et culturelle, dans les bâtiments du Département ou hors les murs.Il comprend des prestations telles que l'enlèvement, l'emballage, la livraison, l'organisation d'aller-voir, la fabrication de caisses, le stockage intermédiaire, la coordination, etc.Sont exclues du présent accord-cadre les prestations suivantes :- le transport des oeuvres du Musée du Grand siècle dans le cadre de son déménagement- le transport des oeuvres du Département prêtées à des institutions extérieures (prêts ou dépôts sortants, passage en commission d'acquisition?)- les oeuvres pouvant faire l'objet d'un transport par les équipes du Département- le transport d'oeuvres dont le prêteur ou une institution partenaire, imposent leur prestataire- les transports par messagerie
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-Critère 1.4 - Méthodologie d'exécution des opérations du cas pratique no2
Critère de qualité (nom): Sous-Critère 1.3 - Méthodologie d'exécution des opérations du cas pratique no1
Critère de qualité (nom):
“Sous-Critère 1.2 - Moyens matériels et logistiques dédiés à l'exécution des prestations”
Critère de qualité (nom): Sous-Critère 1.1 - Moyens humains dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (nom): Critère 3 - Valeur sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-Critère 1.5 - Qualité de l'offre de stockage d'oeuvres
Critère de qualité (nom):
“Sous-Critère 2.1 - Mesures de réduction de l'impact environnemental de la logistique de transport”
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom):
“Sous-Critère 2.2 - Mesures de réduction de l'impact environnemental du conditionnement des oeuvres”
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Sous-Critère 2.3 - Valorisation des déchets d'emballage
Critère de coût (nom): Critère 4 - Prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans (2) à compter de sa notification.Le marché public peut être reconduit une fois (1) pour deux...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans (2) à compter de sa notification.Le marché public peut être reconduit une fois (1) pour deux (2) ans sans dépasser la durée maximale de quatre (4) ans toutes périodes confondues
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie) ;- lettre de candidature...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie) ;- lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie) ;- le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) ;- liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nanterre Cd92
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://achats.hauts-de-seine.fr/ -Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire composite qui comprend :- des prestations réalisées par l'émission de bons de commande, qui sont traitées à prix unitaires, dans les limites financières ci-après : montant minimum de 50 000 euros HT et avec un montant maximum de 200 000 euros HT sur deux ans ;- des prestations réalisées à la conclusion de marchés subséquents, qui sont traitées à prix global et forfaitaire, dans les limites financières ci-après : montant minimum de 75 000 euros HT et avec un montant maximum de 300 000 euros HT sur deux ans.Les montants sont identiques pour la période de reconduction.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir auplus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à l'acheteur. Cette demande devra être faite par la voie électronique via le sas d'échange sur le site https://achats.hauts-de-seine.fr/. Les candidats recevront la réponse via ce service.Pour obtenir des renseignements administratifs et juridiques d'ordre général sur la commande publique, les candidats peuvent solliciter la Cellule de Contacts de la Commande Publique de la manière suivante :-par téléphone : 01 76 68 89 96-en utilisant le formulaire internet dédié : https://www.78-92.fr/commande-publique/contact-hauts-de-seineDu lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 17h, des téléconseillers répondent à vos questions sur la commande publique :-Ils aident dans les démarches administratives ;-Ils aident à comprendre le dossier de consultation ;-Ils donnent des conseils pour préparer les dossiers de candidature (sur le plan administratif).La Cellule de contacts ne répondra pas aux questions administratives et juridiques spécifiques, et/ou techniques liés à la présente procédure
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2023/S 125-397074 (2023-06-28)