Transport des personnes accueillies en accueil de jour
Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lomme
Le CCAS de Lomme dispose d'un Accueil de Jour de 12 places par jour destiné aux personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer, de pathologies apparentées ou, ponctuellement, à des personnes en situation de handicap mental. Un service de transport collectif domicile-accueil de jour (puis accueil de jour-domicile) est proposé pour soutenir les personnes dont les aidants ont besoin de relais et de soulagement organisationnel.
Date limiteDeadline 2026-06-04
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des personnes accueillies en accueil de jour
Numéro de référence: 2025AC289CAL
Brève description:
“Le CCAS de Lomme dispose d'un Accueil de Jour de 12 places par jour destiné aux personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer, de pathologies apparentées...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le CCAS de Lomme dispose d’un Accueil de Jour de 12 places par jour destiné aux personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer, de pathologies apparentées...”
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Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord cadre est conclu pour une durée de 1 an. Il est reconductible 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lomme
Numéro d'enregistrement national: 26590355900010
Adresse postale: 12 rue Léon Jouhaux
Code postal: 59160
Commune postale: Lomme
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatsmarches@mairie-lomme.fr 📧
Téléphone: 0320227625 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-294884 (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des personnes accueillies en accueil de jour
Numéro de référence: 2025AC289CAL
Brève description:
“Le CCAS de Lomme dispose d'un Accueil de Jour de 12 places par jour destiné aux personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer, de pathologies apparentées...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le CCAS de Lomme dispose d’un Accueil de Jour de 12 places par jour destiné aux personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer, de pathologies apparentées...”
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord cadre est conclu pour une durée de 1 an. Il est reconductible 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lomme
Numéro d'enregistrement national: 26590355900010
Adresse postale: 12 rue Léon Jouhaux
Code postal: 59160
Commune postale: Lomme
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatsmarches@mairie-lomme.fr 📧
Téléphone: 0320227625 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-294884 (2026-04-28)
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