Transport de prélèvements et divers transports
CPAM COTES D'ARMOR
Transport de prélèvements sanguins et divers transports pour le Centre d'Examens de Santé de Saint-Brieuc et son Laboratoire
Date limiteDeadline 2026-10-13
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bretagne › Côtes-d’Armor
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de prélèvements et divers transports
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport de prélèvements sanguins et divers transports - lot 1
Valeur estimée hors TVA: 148 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Transport de prélèvements sanguins et divers transports - lot 1
Produits/services supplémentaires: Services de transport de colis 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Accord-cadre renouvelable 3 fois expressément, par période de 1 an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport de prélèvements sanguins et divers transports - lot 2
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Transport de prélèvements sanguins et divers transports - lot 2
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'Offres Ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-13 18:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Si le groupement est conjoint, le mandataire devra être solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions d'exécution du contrat: Le contrat fait l'objet de conditions d'exécution sociale et environnementale
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam cotes d'armor
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Celine KOVACS
Courrier électronique: marches-contrats-sai.cpam-st-brieuc@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0296759519 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3063499&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3063499&orgAcronyme=s7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Judiciaire
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 174-621632 (2026-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de prélèvements et divers transports
Numéro de référence:
MS2612
Brève description:
Transport de prélèvements sanguins et divers transports pour le Centre d'Examens de Santé de Saint-Brieuc et son Laboratoire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
MS2612-lot 1
Titre: Transport de prélèvements sanguins et divers transports - lot 1
Valeur estimée hors TVA: 148 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Transport de prélèvements sanguins et divers transports - lot 1
Produits/services supplémentaires: Services de transport de colis 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations du lot 1 s'exécutent entre les départements des Côtes d'Armor, du Finistère et du Morbihan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Accord-cadre renouvelable 3 fois expressément, par période de 1 an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
MS2612-lot2
Titre: Transport de prélèvements sanguins et divers transports - lot 2
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Transport de prélèvements sanguins et divers transports - lot 2
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations du lot 2 s'exécutent entre les départements des Côtes d'Armor et d'Ille et Vilaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieux d'éxécution : lot 1 : Côtes d'Armor, Finistère, Morbihan ; Lot 2 : Côtes d'Armor, Ille et Vilaine
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'Offres Ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-13 18:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Si le groupement est conjoint, le mandataire devra être solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres. Délai de paiement : 30 jours. Prix révisables selon les conditions fixées aux document du marché.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Le contrat fait l'objet de conditions d'exécution sociale et environnementale
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam cotes d'armor
Numéro d'enregistrement national:
77746131000024
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Celine KOVACS
Courrier électronique: marches-contrats-sai.cpam-st-brieuc@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0296759519 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3063499&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3063499&orgAcronyme=s7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire, passé en appel d'offres ouvert. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible expressément 3 fois par période de 1 an. Montant estimatif maximum de l'accord-cadre, lot 1 et 2, compris prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du Code de la commande publique : 500 000 € HT.
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Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350111500161
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Judiciaire
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 174-621632 (2026-09-07)
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