transport de personnes atteintes de la maladie d'alzheimer ou de troubles apparentés pour le service de l'accueil de jour du Ch de Pézenas

Centre hospitalier

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation porte sur l'organisation du transport des personnes atteintes de la maladie d'alzheimer ou de troubles apparentés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• handylib34

Qui ?

• Centre hospitalier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-26	Avis de marché
2023-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 23013
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier
Adresse postale: 2 rue Valentin Haüy
Code postal: 34525
Commune postale: Beziers
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-beziers.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467357884 📞
URL des documents: http://www.ch-beziers.fr/marches 🌏
URL pour la participation: http://www.ch-beziers.fr/marches 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date limite de soumission: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-395274
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ch-beziers.fr/marches -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 332 600 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 332 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier de Pézenas22 rue Henri Reboul 34120 - pézenas

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.Agrément qualité (décrets no2005-1384 du 7 novembre 2005 et no2005-1698 du 29 décembre 2005) ou de toute justification permettant d'apprécier la capacité des candidats à prendre en charge des personnes âgées atteintes de la maladie d'alzheimer ou de troubles apparentés

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: béziers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340011100013
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-beziers.fr/marches 🌏
URL des documents: http://www.ch-beziers.fr/marches 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Béziers
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.ch-beziers.fr/marches 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 124-395274 (2023-06-26)

Avis d'attribution de marché (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743822
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-395274
Numéro JO-S: 237

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier de Pézenas22 rue Henri Reboul 34120 Pézenas

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom: handylib34
Adresse postale: 2 Rte De Mireval
Commune postale: Vic-la-Gardiole
Code postal: 34110
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 237-743822 (2023-12-05)

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