TRANSPORT D’ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP ACCUEILLIS AU SEIN DE L'EPMS CHANCEPOIX
EPMS Chancepoix
La présente consultation concerne le transport d’enfants en situation de handicap mental accueillis à l’EPMS de Chancepoix.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-08-17. L'appel d'offres a été publié le 2026-07-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport d’enfants en situation de handicap accueillis au sein de l'epms chancepoix
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPMS Chancepoix
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: RD40
Code postal: 77570
Commune postale: Chateau Landon
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Xavier Listwan
Courrier électronique: x.listwan@epmschancepoix.fr 📧
Téléphone: +33 164455583 📞
URL: https://epms-chancepoix.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944149?orgAcronyme=a3c 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944149?orgAcronyme=a3c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 146-530175 (2026-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport d’enfants en situation de handicap accueillis au sein de l'epms chancepoix
Numéro de référence:
2600001
Brève description:
La présente consultation concerne le transport d’enfants en situation de handicap mental accueillis à l’EPMS de Chancepoix.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Identifiant interne:
0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La reconduction du marché se fera par tacite reconduction, à la date anniversaire de la notification de marché.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée:
Volonté de mettre en place un nouveau contrat cadre pour la rentrée scolaire 2026 en date du 31 août 2026. Prise de poste par un nouveau responsable des achats des marchés publics n'ayant pas eu le délai nécessaire pour réaliser cet appel d'offre en temps et en heure (précision prise de poste au 1er juin 2026).
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPMS Chancepoix
Numéro d'enregistrement national:
26770032600015
Adresse postale: RD40
Code postal: 77570
Commune postale: Chateau Landon
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Xavier Listwan
Courrier électronique: x.listwan@epmschancepoix.fr 📧
Téléphone: +33 164455583 📞
URL: https://epms-chancepoix.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944149?orgAcronyme=a3c 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944149?orgAcronyme=a3c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
26770032600015
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 146-530175 (2026-07-29)
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