Transport d'enfants dans le cadre scolaire

Mairie La Queue en Brie

Ramassage scolaire et transport d'enfants dans le cadre d'activités sportives scolaires

Date limite

Deadline 2026-05-19

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-16 Avis de marché
Avis de marché (2026-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport d'enfants dans le cadre scolaire
Numéro de référence: AOO2026/01
Brève description:
“Ramassage scolaire et transport d'enfants dans le cadre d'activités sportives scolaires”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Ramassage scolaire et transport d'enfants dans le cadre d'activités scolaires”
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2030-08-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie La Queue en Brie
Numéro d'enregistrement national: 21940060300011
Adresse postale: La Queue en Brie
Code postal: 94510
Commune postale: La Queue-en-Brie
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatspublics@laqueueenbrie.fr 📧
Téléphone: +33 49623015 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://laqueueenbrie.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://laqueueenbrie.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ztBu76ECno 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir CCAP”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 076-266873 (2026-04-16)