Transport collectif non scolaire 2026-2030 Mauges-sur-Loire

Avis de marché (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport collectif non scolaire 2026-2030 Mauges-sur-Loire
Brève description:
“Transport collectif non scolaire 2026-2030 pour les services sport et enfance-jeunesse”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Titre: Lot n°1
Description du marché:
“Transport collectif pour le service Sport”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot n°2
Description du marché:
“Transport collectif pour le service Enfance - Jeunesse”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune Mauges sur Loire
Numéro d'enregistrement national: 20005433600017
Adresse postale: 4, rue de la Loire - La Pommeraye
Code postal: 49620
Commune postale: Mauges-sur-Loire
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mauges-sur-loire.fr 📧
Téléphone: +33 285290323 📞
URL: https://www.mauges-sur-loire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mauges-sur-loire.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mauges-sur-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16681_1161437.html 🌏
URL de participation: https://mauges-sur-loire.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 093-331350 (2026-05-13)