- Transport régulier scolaires pendant la période scolaire vers les piscines de la Communauté d'agglomération.- Transport ponctuel enfants dans le cadre des sorties organisées par les accueils de loisirs sans hébergement les mercredis pendant la période scolaire et pendant les vacances scolaires (lot 2 uniquement)- transport ponctuel enfants dans le cadre des actions de rayonnement intercommunal dans les domaines culturels, sportifs et touristique, et également dans le cadre de l'action sociale communautaire.Aucune reprise de personnel n'est à effectuer, que ce soit pour le lot 1 ou le lot 2.L'exécution des prestations aura lieu du 04 septembre 2023, ou date de notification si elle est postérieure, jusqu'au dernier jour des vacances scolaires de l'été 2024, dont la date prévisionnelle est fixée le 02 septembre 2024. Reconduction tacite jusqu'à trois fois, jusqu'au dernier jour des vacances scolaires de l'année considérée pour une période identique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2023f05s
Brève description:
“- Transport régulier scolaires pendant la période scolaire vers les piscines de la Communauté d'agglomération.- Transport ponctuel enfants dans le cadre des...”
Brève description
- Transport régulier scolaires pendant la période scolaire vers les piscines de la Communauté d'agglomération.- Transport ponctuel enfants dans le cadre des sorties organisées par les accueils de loisirs sans hébergement les mercredis pendant la période scolaire et pendant les vacances scolaires (lot 2 uniquement)- transport ponctuel enfants dans le cadre des actions de rayonnement intercommunal dans les domaines culturels, sportifs et touristique, et également dans le cadre de l'action sociale communautaire.Aucune reprise de personnel n'est à effectuer, que ce soit pour le lot 1 ou le lot 2.L'exécution des prestations aura lieu du 04 septembre 2023, ou date de notification si elle est postérieure, jusqu'au dernier jour des vacances scolaires de l'été 2024, dont la date prévisionnelle est fixée le 02 septembre 2024. Reconduction tacite jusqu'à trois fois, jusqu'au dernier jour des vacances scolaires de l'année considérée pour une période identique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Date de début: 2023-09-04 📅
Date de fin: 2024-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-228988
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Date ouverture des offres mentionnée à titre purement indicatif.Détail du critère "Valeur technique" comptant pour 40% : 1-parc mis à disposition:10.0 %; 2- moyens misà disposition pour assurer la qualité de service:10.0 %; 3-moyens mis à dispositionpour assurer la continuité de service:10.0%; 4-capacité d'adaptation aux besoins dela collectivité:5%; 5- dispositions proposées en matière de respect del'environnement et d'économie d'énergie:5%conditions relatives au contrat:- cautionnement : Le versement de l'avance est conditionné à la constitution d'une garantie à première demande portant sur la totalité du remboursement de l'avance.- financement :La prestation serafinancée par les fonds propres de la Communauté d'agglomération.les prix du marché seront révisables dans les conditions précisées au Ccap.Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation, via la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info ou http://www.coulommierspaysdebrie.fr rubrique "Marchés publics".Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électroniquen'est autorisée.Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que l'acheteur ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation
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Source: OJS 2023/S 076-228988 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-08-22) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 742 560 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-513890
Se réfère à l'avis: 2023/S 076-228988
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
“le montant mentionné pour chaque lot correspond au montant estimé pour la durée maximale du marché à savoir 4 ans.Pour le lot 1, le montant annuel estimé...”
le montant mentionné pour chaque lot correspond au montant estimé pour la durée maximale du marché à savoir 4 ans.Pour le lot 1, le montant annuel estimé est de 110 146 euro(s) (H.T.).Pour le lot 2, le montant annuel estimé est de 75 494 euro(s) (H.T.).Pas d'attribution a un groupement d'opérateurs économiques
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Source: OJS 2023/S 163-513890 (2023-08-22)