Objet Champ d'application du marché
Titre: transfert, transport et traitement des dechets du pop hors colonne easy
Produits/services: Élimination et traitement des ordures📦
Brève description: transfert, transport et traitement des déchets du pop hors colonne easy
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des ordures menageres residuelles et des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché: traitement des ordures menageres résiduelles et des encombrants
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 3 mois.La durée totale maximale de l'accord-cadre est fixée à 18 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transfert et transport omr, papier, carton, emr et verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transfert et transport omr, papier, carton, emr et verre
Durée de l'accord: 24
Description des renouvellements:
“le marché est renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 1 année.La durée totale maximale de l'accord-cadre est fixée à 48 mois”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conditionnement des recyclables secs hors verres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: conditionnement des recyclables secs hors verres
Durée de l'accord: 48
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: transport des gravats
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: traitement des gravats
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: critères tel que mentionnés dans les documents de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché sera renouvelable à la fin de la durée totale maximale de chaque lot
Informations complémentaires
“le classement des offres et le choix du/des attributaire(s) sont fondés sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères...”
le classement des offres et le choix du/des attributaire(s) sont fondés sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés notés sur 100 et énoncés ci-dessous :1. Critère Prix des prestations pondéré à 70 %.2. Critère Valeur technique pondéré à 30 %.Ce critère fait lui-même l'objet des sous-critères suivants, notés sur 100.2.1. Sous-Critère Impact environnemental pondéré à 15 %.2.2. Sous-Critère Moyens humains et matériels pondéré à 35 %.2.3. Sous-Critère Process de valorisation des déchets pondéré à 50 %
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal de Nîmes
Adresse postale: 5 avenue Feuchères
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 194-605827 (2023-10-04)
Avis d'attribution de marché (2024-03-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transfert,transport et traitement des dechets du pop hors colonne easy
Reference number: 23-120P
Brève description:
“TRANSFERT,TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DU POP HORS COLONNE EASY”
Type de contrat: services
Valeur estimée hors TVA: 2 680 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 997 680 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES ENCOMBRANTS” Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-06-30 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critere valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“CONDITIONNEMENT DES RECYCLABLES SECS HORS VERRES” Durée de l'accord
Date de fin: 2027-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“TRANSPORT DES GRAVATS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Description du marché:
“TRAITEMENT DES GRAVATS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23-120P01
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Titre: Traitement des ordures menageres residuelles et des encombrants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 725 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 287 500 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“TRANSPORT DES ENCOMBRANTS”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sasu suez rv mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 71262071500045
Adresse postale: Rue Antoine Becquerel
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sebastien.come@suez.com📧
Téléphone: +33 490315824📞
URL: https://www.suez.fr/fr-fr🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 400 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec mediterranee sas
Numéro d'enregistrement national: 85384244100125
Adresse postale: 576 rue de la libération
Code postal: 34130
Commune postale: Lansargues
Courrier électronique: marchespublics@paprec.com📧
Téléphone: +33 142994310📞
URL: https://www.paprec.com🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 232 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe de transports industriels de montelimar sotrimo
Numéro d'enregistrement national: 31112909200038
Adresse postale: Zone industrielle de Gourmier
Code postal: 26200
Commune postale: Montelimar
Courrier électronique: jean-pierre.aubrion@gcatrans.com📧
Téléphone: +33 475006700📞
URL: https://www.sotrimo.fr🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 63 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pradier carrieres
Numéro d'enregistrement national: 50512811600017
Adresse postale: 6 rue Victor Hugo CS 30317
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Courrier électronique: jean-claude.fernandez@pradiercarrieres.fr📧
Téléphone: +33 465000350📞
URL: https://pradiergroupe.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Pays d'Orange en Provence (84)
Numéro d'enregistrement national: 24840012500175
Adresse postale: 307 av. de l'Arc de Triomphe
Fax: +33 490030155 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feucheres
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 466227300📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feucheres
Commune postale: Nimes
Région: Vaucluse🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 466227300📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feucheres
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 466227300📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant
l'introduction des recours est le Tribunal de Nîmes
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Source: OJS 2024/S 062-183366 (2024-03-26)