Tramway T7 Marché de Travaux d'accompagnement

Setec Organisation au nom et pour le compte d’Ile de France Mobilités

Le marché comprend les travaux et prestations associées suivants : - Études d'exécution avec remise des DOE en fin de marché ; - Travaux divers de dégagements d'emprises, abattage d'arbres, démolitions diverses, dépose de réseaux abandonnés, dépose de conduites amiantées, rabotage de chaussées ; - Balisage, signalisation horizontale et verticale, cheminements piétons, pour les travaux d'accompagnement du T7 ; - La coordination avec le titulaire du marché en charge de la SLT provisoire et de l'éclairage provisoire et du déplacement au fil du chantier des éléments provisoires ; - Démolitions et terrassements généraux : - Réseaux secs (y compris fourreaux, béton de protection, chambres diverses, mise à la côte des tampons) ; - Bordures et îlots divers ; - Structure de chaussées, de trottoirs, de stationnement ; - Revêtements des voiries, trottoirs, îlots, stationnements et lieux divers ; - Assainissement de voirie ; - Fourniture et pose de mobiliers urbains courants ; - Signalisation de police (horizontale et verticale), de chantier ou non ; - Réalisation de travaux de maçonnerie et petit génie-civil divers, traitements en rives des parcelles (clôtures, portails, murets) ; - L'ouverture de fosses d'arbres. Cette liste n'est pas exhaustive et est complétée par l'ensemble des éléments contenus dans les différentes pièces composant le marché.

Date limite

Deadline 2026-10-16

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-08-12 Avis de marché
Avis de marché (2026-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tramway T7 Marché de Travaux d'accompagnement
Numéro de référence: 2026-20-T7
Brève description:
Le marché comprend les travaux et prestations associées suivants : - Études d'exécution avec remise des DOE en fin de marché ; - Travaux divers de dégagements d'emprises, abattage d'arbres, démolitions diverses, dépose de réseaux abandonnés, dépose de conduites amiantées, rabotage de chaussées ; - Balisage, signalisation horizontale et verticale, cheminements piétons, pour les travaux d'accompagnement du T7 ; - La coordination avec le titulaire du marché en charge de la SLT provisoire et de l'éclairage provisoire et du déplacement au fil du chantier des éléments provisoires ; - Démolitions et terrassements généraux : - Réseaux secs (y compris fourreaux, béton de protection, chambres diverses, mise à la côte des tampons) ; - Bordures et îlots divers ; - Structure de chaussées, de trottoirs, de stationnement ; - Revêtements des voiries, trottoirs, îlots, stationnements et lieux divers ; - Assainissement de voirie ; - Fourniture et pose de mobiliers urbains courants ; - Signalisation de police (horizontale et verticale), de chantier ou non ; - Réalisation de travaux de maçonnerie et petit génie-civil divers, traitements en rives des parcelles (clôtures, portails, murets) ; - L'ouverture de fosses d'arbres. Cette liste n'est pas exhaustive et est complétée par l'ensemble des éléments contenus dans les différentes pièces composant le marché.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de chantier 📦
Description
Identifiant interne: 1
Description du marché:
Le marché comprend les travaux et prestations associées suivants : - Études d’exécution avec remise des DOE en fin de marché ; - Travaux divers de dégagements d’emprises, abattage d’arbres, démolitions diverses, dépose de réseaux abandonnés, dépose de conduites amiantées, rabotage de chaussées ; - Balisage, signalisation horizontale et verticale, cheminements piétons, pour les travaux d’accompagnement du T7 ; - La coordination avec le titulaire du marché en charge de la SLT provisoire et de l’éclairage provisoire et du déplacement au fil du chantier des éléments provisoires ; - Démolitions et terrassements généraux : - Réseaux secs (y compris fourreaux, béton de protection, chambres diverses, mise à la côte des tampons) ; - Bordures et îlots divers ; - Structure de chaussées, de trottoirs, de stationnement ; - Revêtements des voiries, trottoirs, îlots, stationnements et lieux divers ; - Assainissement de voirie ; - Fourniture et pose de mobiliers urbains courants ; - Signalisation de police (horizontale et verticale), de chantier ou non ; - Réalisation de travaux de maçonnerie et petit génie-civil divers, traitements en rives des parcelles (clôtures, portails, murets) ; - L’ouverture de fosses d’arbres. Cette liste n’est pas exhaustive et est complétée par l’ensemble des éléments contenus dans les différentes pièces composant le marché.
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Produits/services supplémentaires:
+ 5 de plus
Ville: Juvisy sur orge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 96 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: .
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
+ 4 de plus
Description
Code postal: 91260
Ville: Juvisy-sur-orge

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-16 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-10-06 13:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si l'attributaire prend la forme d'un groupement momentané d'entreprises, celui-ci peut être conjoint ou solidaire. Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membre du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché public. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Cette exigence est justifiée du fait de la nécessité qu'il y a à garantir que le groupement, quelle que soit son organisation et la répartition des compétences en son sein, assure bien l'intégralité des travaux et prestations associées attendus et ce dans les délais prescrits. A cet égard, le fait que le mandataire ait l'obligation de se substituer à un cotraitant éventuellement défaillant apporte une garantie importante à l'Acheteur en la matière.
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Dépôts et garanties exigés: Retenue de Garantie : Il est prévu une retenue de garantie de 5% par acompte.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Retenue de Garantie : Il est prévu une retenue de garantie de 5% par acompte. Concernant l'avance : Une avance peut être accordée au Titulaire pour chaque bon de commande supérieur à 50 000Euros HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Au titre de chaque bon de commande, il est exigé une garantie à première demande en contrepartie du versement de l'avance. Le formulaire de garantie devra être conforme aux dispositions de l’annexe n°13 au Code de la commande publique, soit l’arrêté du 22 mars 2019 fixant les modèles de garantie à première demande et de caution personnelle et solidaire (cf. Annexe 6 à l’Acte d’engagement). Pour chaque bon de commande concerné, la garantie demandée en contrepartie du versement de l’avance couvrira la totalité de celle-ci. Le Maître d'ouvrage n’accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande.
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, les montants de chaque bon de commande étant définis en application des prix unitaires du BPU et conformément aux dispositions de l'article 1.2.2 du CCAP.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Setec Organisation au nom et pour le compte d’Ile de France Mobilités
Numéro d'enregistrement national: 70200590100104
Adresse postale: 42-52 Quai de la Rapée
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: setec.t7.amj.orga@setec.com 📧
Téléphone: 0182516700 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Z96lTegW6Z 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Z96lTegW6Z 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Z96lTegW6Z 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
(i) avant la signature de l'accord-cadre : - un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion de l'accord-cadre. (ii) Après la signature de l'accord-cadre : - un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification de l'accord-cadre et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, no358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy 75181 PARIS CEDEX 04 Tél : 0144594400 Télécopie : 0144594646 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr
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Source: OJS 2026/S 156-563928 (2026-08-12)
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