l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).La Tierce Maintenance Applicative (Tma) est une prestation globale de maintien en condition opérationnelle (Mco), de développements et d'évolutions des applications informatiques de la Région Occitanie sur un périmètre donné. Le Titulaire sera en charge du bon fonctionnement des applications de la Région et veillera à la cohérence du Système d'information en prenant en charge les projets d'amélioration.Cette prestation étant particulièrement centrale et structurante, le Titulaire exercera un rôle d?accompagnement et de conseil auprès de la Direction de l'information et du Numérique (Din) de la Région.En outre, le titulaire mènera le projet de transformation Progos/Pda
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“tierce Maintenance Applicative du Système d'information du Conseil Régional d'occitanie et projets applicatifs associés
2023-Tic-0208”
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont...”
Brève description
l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).La Tierce Maintenance Applicative (Tma) est une prestation globale de maintien en condition opérationnelle (Mco), de développements et d'évolutions des applications informatiques de la Région Occitanie sur un périmètre donné. Le Titulaire sera en charge du bon fonctionnement des applications de la Région et veillera à la cohérence du Système d'information en prenant en charge les projets d'amélioration.Cette prestation étant particulièrement centrale et structurante, le Titulaire exercera un rôle d?accompagnement et de conseil auprès de la Direction de l'information et du Numérique (Din) de la Région.En outre, le titulaire mènera le projet de transformation Progos/Pda
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).La Tierce Maintenance Applicative (Tma) est une prestation globale de maintien en condition opérationnelle (Mco), de développements et d'évolutions des applications informatiques de la Région Occitanie sur un périmètre donné. Le Titulaire sera en charge du bon fonctionnement des applications de la Région et veillera à la cohérence du Système d'information en prenant en charge les projets d'amélioration.Cette prestation étant particulièrement centrale et structurante, le Titulaire exercera un rôle d?accompagnement et de conseil auprès de la Direction de l'information et du Numérique (Din) de la Région.En outre, le titulaire mènera le projet de transformation Progos/Pda
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de périodes de reconductions : 2, d'une durée de 1 an...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Nombre de périodes de reconductions : 2, d'une durée de 1 an chacune.Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“conformément à l'article L2141-3 -3°du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L....”
Liste et brève description des conditions
conformément à l'article L2141-3 -3°du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcésdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publiqueen cas de groupement, le candidat remettra l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment renseignée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Les entreprises récemment créées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée de banques (dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement bancaire)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables, selon les modalités prévues au cahier des charges.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique sociale. En application de l'article L2152-7 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte un critère d'attribution insertion.Le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-24
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr -Montant maximum de la période initiale : 12 000 000 euro(s) HtMontant de chaque période, en cas de reconduction : 5 000 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 112-351341 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2023-10-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 22 000 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 112-351341
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023_0671
Date de conclusion du contrat: 2023-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sopra Steria Group
Adresse postale: 6 Rue De Pommessargues
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
“les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à...”
les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
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Source: OJS 2023/S 206-648393 (2023-10-20)