T26_4004_CB_ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES PAYSAGERS DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER
Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES PAYSAGERS DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER T 26_4004
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: T26_4004_CB_ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES PAYSAGERS DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER
Numéro de référence: T26_4004_CB
Brève description:
“ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES PAYSAGERS DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER T 26_4004”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Description
Description du marché:
“ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES PAYSAGERS DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER T 26_4004”
Informations complémentaires:
“Une visite obligatoire sur le site situé Centre Hospitalier le Vinatier au 95 boulevard Pinel, 69500 Bron. Date de la visite : Lundi 18 Mai 2026 à...”
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Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-24 📅
Critères d'attribution
Critère:
“CRITERE N1 PRIX :60% CRITERE N2-Valeur technique :35% : voir détail sous critères dans le règlement de consultation LE TOTAL DONNERA 1...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une visite obligatoire sur le site situé 95 boulevard Pinel, 69500 Bron. Date de la visite : Lundi 18 Mai 2026 à 10h00 Les candidats peuvent s’ils le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement national: 26690027300019
Adresse postale: 45 rue villon
Code postal: 69008
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm4p@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“*Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 085-302442 (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: T26_4004_CB_ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES PAYSAGERS DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER
Numéro de référence: T26_4004_CB
Brève description:
“ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES PAYSAGERS DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER T 26_4004”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Description
Description du marché:
“ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES PAYSAGERS DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER T 26_4004”
Informations complémentaires:
“Une visite obligatoire sur le site situé Centre Hospitalier le Vinatier au 95 boulevard Pinel, 69500 Bron. Date de la visite : Lundi 18 Mai 2026 à...”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-24 📅
Critères d'attribution
Critère:
“CRITERE N1 PRIX :60% CRITERE N2-Valeur technique :35% : voir détail sous critères dans le règlement de consultation LE TOTAL DONNERA 1...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une visite obligatoire sur le site situé 95 boulevard Pinel, 69500 Bron. Date de la visite : Lundi 18 Mai 2026 à 10h00 Les candidats peuvent s’ils le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement national: 26690027300019
Adresse postale: 45 rue villon
Code postal: 69008
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm4p@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“*Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 085-302442 (2026-04-29)
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