T26_4004_CB_ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES PAYSAGERS DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER
Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES PAYSAGERS DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER T 26_4004
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: T26_4004_CB_ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES PAYSAGERS DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Description
Titre: T 26_4004
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-24 📅
Critères d'attribution
Critère:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Le Vinatier 95 bd Pinel 69678 Bron cedex
Ville: Bron
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 rue villon
Code postal: 69008
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats - Départements Marchés Travaux
Courrier électronique: da.dms-cm4p@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 085-302442 (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: T26_4004_CB_ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES PAYSAGERS DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER
Numéro de référence:
T26_4004_CB
Brève description:
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN
DES ESPACES PAYSAGERS
DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER
T 26_4004
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Description
Titre: T 26_4004
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET ENTRETIEN
DES ESPACES PAYSAGERS
DU CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER
T 26_4004
Informations complémentaires:
Une visite obligatoire sur le site situé Centre Hospitalier le Vinatier au 95 boulevard Pinel, 69500 Bron.
Date de la visite : Lundi 18 Mai 2026 à 10h00
Les candidats peuvent s’ils le souhaitent prendre RDV auprès de Mme COCHET à l’adresse mail suivante : Magali.COCHET@ch-le-vinatier.fr
L’attestation de visite jointe au présent dossier de consultation devra être impérativement être dans l’offre du candidat.
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Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-24 📅
Critères d'attribution
Critère:
CRITERE N1 PRIX :60%
CRITERE N2-Valeur technique :35% :
voir détail sous critères dans le règlement de consultation
LE TOTAL DONNERA 1 NOTE SUR 100 QUI SERA RAMENEE A 35 VALANT 35% DE LA NOTE FINALE DE CE SOUS-CRITERE.
CRITERE N3 - TRANSITION ECOLOGIQUE ET RSE- MISE EN PLACE DANS LE CADRE EXECUTION DU MARCHE (5%) :
SOUS CRITERES :
Environnementale : à savoir notamment la gestion des déchets, les solutions apportées en faveur d’une meilleure protection de l’environnement – pond. 50
Sociale : notamment démarches candidat relatives à l’accueil et l’insertion de personnes en difficultés sociales, la collaboration avec des structures d’insertion sociale, et liées à l’objet du marché – pond. 50
Le total donnera 1 note sur 100 qui sera ramenée à 5 valant 5% de la note finale de ce sous-critère.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Le Vinatier 95 bd Pinel 69678 Bron cedex
Ville: Bron
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Une visite obligatoire sur le site situé 95 boulevard Pinel, 69500 Bron.
Date de la visite : Lundi 18 Mai 2026 à 10h00
Les candidats peuvent s’ils le souhaitent prendre RDV auprès de Mme COCHET à l’adresse mail suivante : Magali.COCHET@ch-le-vinatier.fr
L’attestation de visite jointe au présent dossier de consultation devra être impérativement être dans l’offre du candidat.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement national:
26690027300019
Adresse postale: 45 rue villon
Code postal: 69008
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats - Départements Marchés Travaux
Courrier électronique: da.dms-cm4p@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
*Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;
*Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 085-302442 (2026-04-29)
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