Avis de marché (2025-07-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Système d'Acquisition Dynamique pour l'achat de véhicules légers neufs et d'occasion et de véhicules poids lourds
Numéro de référence: 2025-5-34
Brève description:
“Système d'Acquisition Dynamique pour l'achat de véhicules légers neufs et d'occasion et de véhicules poids lourds”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Valeur estimée hors TVA: 1 650 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Véhicules légers neufs”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Véhicules légers d'occasion” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Véhicules bennes ou plateaux < 3,5T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Véhicules utilitaires” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Véhicules poids-lourds, transport en commun” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Véhicules équipés pour la police municipale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2028-06-30 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 36
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 17130001500012
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: 0491156374📞 Organe de révision
Nom: Ville de Fos sur mer
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Code postal: 13270
Commune postale: 13270 Fos sur mer
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.charles@mairie-fos-sur-mer.fr📧
Téléphone: 0442477060📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminitratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: documlentation.ta-marseille@juraddm.fr📧
Téléphone: 0491138413📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé
contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé
contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation : (Arrêt CE du 04/04/2014 Département
Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le
même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 124-427576 (2025-07-01)