surveillance du pompage de rabattement pilote de Lochwiller (67) et du rejet dans le milieu naturel : prélèvements et analyses d'eaux souterraine et de surface
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“surveillance du pompage de rabattement pilote de Lochwiller (67) et du rejet dans le milieu naturel : prélèvements et analyses d'eaux souterraine et de...”
Titre
surveillance du pompage de rabattement pilote de Lochwiller (67) et du rejet dans le milieu naturel : prélèvements et analyses d'eaux souterraine et de surface
Haest 231205
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 67440 - lochwiller
Description du marché: cf. Cahier Des Charges
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de sa notification. Cette période constituera la période initiale du marché. Il...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de sa notification. Cette période constituera la période initiale du marché. Il pourra être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-08
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): freyming-Merlebach
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le présent marché aura au maximum une durée de 4 ans reconduction comprise. Une nouvelle consultation sera lancée courant 2026 afin de prendre la suite en...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le présent marché aura au maximum une durée de 4 ans reconduction comprise. Une nouvelle consultation sera lancée courant 2026 afin de prendre la suite en 2027, si l'ap oblige de continuer la surveillance
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteurvisite possible mais non obligatoire.En cas de groupement, la forme devra être à minima Groupement conjoint sans mandataire solidaire.Aucune clause de garantie financière n'est prévue.Les factures sont payées à échéance de quarante-cinq (45) jours à réception de la facture, sous réserve de sa conformité à la commande. Conformément à la réglementation en vigueur, en cas de retard vis-à-vis des délais de paiement indiqués au présent acte, le BRGM versera les intérêts moratoires du simple fait de laconstatation de ce retard
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 237-745422 (2023-12-05)
Informations complémentaires (2023-12-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 237-745422
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.1
Ancienne valeur
Texte:
“le présent marché aura au maximum une durée de 4 ans reconduction comprise. Une nouvelle consultation sera lancée courant 2026 afin de prendre la suite en...”
Texte
le présent marché aura au maximum une durée de 4 ans reconduction comprise. Une nouvelle consultation sera lancée courant 2026 afin de prendre la suite en 2027, si l'ap oblige de continuer la surveillance
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Texte:
“le présent marché aura au maximum une durée de 4 ans reconductions comprises. Une nouvelle consultation sera lancée courant 2027 afin de prendre la suite en...”
Texte
le présent marché aura au maximum une durée de 4 ans reconductions comprises. Une nouvelle consultation sera lancée courant 2027 afin de prendre la suite en 2028, si l'ap prévoit de continuer la surveillance
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Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à...”
Texte
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteurvisite possible mais non obligatoire.en cas de groupement, la forme devra être à minima Groupement conjoint sans mandataire solidaire.aucune clause de garantie financière n'est prévue.les factures sont payées à échéance de quarante-cinq (45) jours à réception de la facture, sous réserve de sa conformité à la commande. Conformément à la réglementation en vigueur, en cas de retard vis-à-vis des délais de paiement indiqués au présent acte, le Brgm versera les intérêts moratoires du simple fait de laconstatation de ce retard
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Texte:
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à...”
Texte
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteurvisite possible mais non obligatoire.en cas de groupement, la forme devra être à minima Groupement conjoint avec mandataire solidaire.aucune clause de garantie financière n'est prévue.les factures sont payées à échéance de quarante-cinq (45) jours à réception de la facture, sous réserve de sa conformité à la commande. Conformément à la réglementation en vigueur, en cas de retard vis-à-vis des délais de paiement indiqués au présent acte, le Brgm versera les intérêts moratoires du simple fait de laconstatation de ce retard
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Source: OJS 2023/S 242-760629 (2023-12-11)