Avis de marché (2023-05-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ifremer
Numéro d'enregistrement national: 33071536800032
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Commune postale: Plouzane
Code postal: 29280
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr📧
Région: Bretagne🏙️
URL: www.ifremer.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic
Objet Champ d'application du marché
Titre: Supply and maintenance of a lidar
231000124
Produits/services: Instruments de mesure📦
Brève description:
“The purpose of this consultation is to supply a lidar (Light Detection and Ranging) and to maintain it in operational conditions.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Appareils de détection et d'analyse📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“The purpose of the contract is to supply a lidar complying with Ifremer's specifications with a view to its marinization. It is intended to equip the...”
Description du marché
The purpose of the contract is to supply a lidar complying with Ifremer's specifications with a view to its marinization. It is intended to equip the underwater vehicles (ROV and AUV) of the French oceanographic fleet in an operational manner. The marinization of the equipment may be carried out by Ifremer or by a third party of its choice. The contract also includes services allowing the maintenance in operational conditions of the equipment.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-31 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Criteria indicated in the consultation rules (professional experience, professional skills, technical skills and CSR commitment)” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“The contracting authority reserves the right to include options during the procedure.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-15
16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-06-30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“In accordance with article R2122-4 of the public procurement code, Ifremer may award one or more supply contracts without prior competitive bidding for...”
In accordance with article R2122-4 of the public procurement code, Ifremer may award one or more supply contracts without prior competitive bidding for additional deliveries, in particular for the acquisition of lidars identical to the one ordered under this contract.
This purchase will be funded by the ANR as part of the Equipex project and the France 2030 investment plan.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044 Rennes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A pre-contractual summary can be introduced until the contract is signed, under the conditions set out in Articles L. 551-1 to L. 551-12, and R. 551-1 to R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
A pre-contractual summary can be introduced until the contract is signed, under the conditions set out in Articles L. 551-1 to L. 551-12, and R. 551-1 to R. 551-6 of the Code of Justice administration;
A contractual summary can be introduced within 31 days from the publication of a notice of contract award in the Official Journal of the European Union, under the conditions set out in Articles L.551-13 to L. 551 -23, and R. 551-7 to R. 551-10 of the code of administrative justice.
A full court appeal challenging the validity of the contract may be lodged within two months of the publication of a notice of contract award in the Official Journal of the European Union.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044 Rennes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠
Source: OJS 2023/S 096-298218 (2023-05-15)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22)
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintien en conditions opérationnelles d’un lidar
231000124
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d’un lidar (Light Detection and Ranging) et son maintien en conditions opérationnelles.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 495 000 💰
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture d'un lidar conforme aux spécifications de l'Ifremer en vue de sa marinisation. Il est destiné à équiper de manière...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture d'un lidar conforme aux spécifications de l'Ifremer en vue de sa marinisation. Il est destiné à équiper de manière opérationnelle les engins sous-marins (ROV et AUV) de la Flotte océanographique française.La marinisation de l’équipement pourra être réalisée par l’Ifremer ou par un tiers de son choix.
Le marché comporte également des prestations permettant le maintien en conditions opérationnelle de l'équipement. Le volume commandé à ce titre sur toute la durée du marché ne pourra excéder 50% du montant global et forfaitaire du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Critère Valeur Technique
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Critère Conditions de maintien en conditions opérationnelles
Critère de coût (pondération): 5
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-298218
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 231000124
Titre: Fourniture et maintien en conditions opérationnelles d’un lidar
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom:
“CSEM Centre Suisse d’Electronique et de Microtechnique SA – Recherche et Développement”
Adresse postale: Rue Jaquet-Droz 1
Commune postale: Neuchâtel
Code postal: CH-2002
Pays: Suisse 🇨🇭
Région: Schweiz/Suisse/Svizzera 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 495 000 💰
“Conformément à l’article R2122-4 du code de la commande publique, l’Ifremer pourra passer un ou des marché(s) de fourniture sans publicité ni mise en...”
Conformément à l’article R2122-4 du code de la commande publique, l’Ifremer pourra passer un ou des marché(s) de fourniture sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des livraisons complémentaires, notamment pour l’acquisition de lidars identiques à celui commandé au titre du présent marché.
Cet achat fera l’objet d’un financement par l’ANR dans le cadre du projet Equipex et du plan d’investissement France 2030.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
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Source: OJS 2023/S 249-790559 (2023-12-22)