Signalétique du patrimoine INOLYA
INOLYA
Signalétique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.
Qui ?- • INOLYA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Brève description: Signalétique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Inolya
Adresse postale: 7, place Foch - CS 20176
Code postal: 14010
Commune postale: Caen cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.inolya.fr 🌏
Courrier électronique: christine.loisel-omont@inolya.fr 📧
URL des documents: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-771371
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Signalétique du patrimoine
Numéro du lot: 1
Brève description: Signalétique du patrimoine
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Signalétique chantier
Numéro du lot: 2
Brève description: Signalétique chantier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 780705703
Autre type de pouvoir adjudicateur: Habitat social
Contact
Adresse Internet: www.inolya.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dernier trimestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc - BP 25086
Commune postale: Caen cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: caen cedex 4
Source: OJS 2023/S 245-771371 (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Brève description: Signalétique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Inolya
Adresse postale: 7, place Foch - CS 20176
Code postal: 14010
Commune postale: Caen cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.inolya.fr 🌏
Courrier électronique: christine.loisel-omont@inolya.fr 📧
URL des documents: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-771371
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Nombre maximal de variante autorisée : 2 par lot
Nombre maximal de variante exigée : 0
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Signalétique du patrimoine
Numéro du lot: 1
Brève description: Signalétique du patrimoine
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Les accords-cadres sont conclus pour une durée de deux (2) ans renouvelable tacitement deux (2) fois pour une période d’un (1) an à compter de la date de notification.
Informations complémentaires:
Nombre maximal de variante autorisée : 2 par lot
Nombre maximal de variante exigée : 0
Numéro du lot: 2
Brève description: Signalétique chantier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 780705703
Autre type de pouvoir adjudicateur: Habitat social
Contact
Adresse Internet: www.inolya.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dernier trimestre 2027
Technique d’achat : accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec un montant minimum annuel de 15 000 € HT et un montant maximum annuel de 120 000 € HT pour le lot n°1 et un montant minimum annuel de 1 000 € HT et un montant maximum annuel de 20 000 € HT pour le lot n°2.
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Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr – rubrique : « Marchés ».
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc - BP 25086
Commune postale: Caen cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: caen cedex 4
Source: OJS 2023/S 245-771371 (2023-12-15)
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