Objet Champ d'application du marché
Titre: Signalétique du patrimoine INOLYA
Produits/services: Imprimés divers📦
Brève description: Signalétique
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique du patrimoine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: Signalétique du patrimoine
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée de deux (2) ans renouvelable tacitement deux (2) fois pour une période d’un (1) an à compter de la date de...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres sont conclus pour une durée de deux (2) ans renouvelable tacitement deux (2) fois pour une période d’un (1) an à compter de la date de notification.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Nombre maximal de variante autorisée : 2 par lot
Nombre maximal de variante exigée : 0”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Signalétique chantier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-15
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dernier trimestre 2027
Informations complémentaires
“Technique d’achat : accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec un montant minimum annuel de 15 000 € HT et un montant maximum annuel de 120 000...”
Technique d’achat : accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec un montant minimum annuel de 15 000 € HT et un montant maximum annuel de 120 000 € HT pour le lot n°1 et un montant minimum annuel de 1 000 € HT et un montant maximum annuel de 20 000 € HT pour le lot n°2.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr – rubrique : « Marchés ».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc - BP 25086
Commune postale: Caen cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc - BP 25086
Commune postale: caen cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 245-771371 (2023-12-15)