Services spécialisés de transport routier de passagers

SMTC90

Services de transport de voyageurs à la demande, de personnes à mobilité réduite, d'élèves et d'étudiants en situation de handicap. La présente consultation porte sur des services de transport de voyageurs à la demande, de personnes à mobilité réduite, d'élèves et d'étudiants en situation de handicap pour une durée de 3 ans (2011 à 2013), répartis en 3 lots: — services de transport à la demande (TAD), — services de transport pour personnes à mobilité réduite (PMR), — services de transport scolaire pour élèves et étudiants en situation de handicap. La consultation porte sur les besoins en matière de transport, d'une part, du Syndicat mixte des transports en commun de Belfort (SMTC) et, d'autre part, du Conseil général du territoire de Belfort (CG90), qui ont constitué, pour l'occasion, un groupement de commandes (en application de l'article 8 du code des marchés publics).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2010-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2010-09-29.

Qui ?

• SMTC90

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Historique des marchés publics

Date	Document
2010-09-24	Avis de marché

Avis de marché (2010-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Texte intégral:
“Services de transport de voyageurs à la demande, de personnes à mobilité réduite, d'élèves et d'étudiants en situation de handicap. La présente consultation...”
Lieu d'exécution
fr434 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Secteurs spéciaux
Activité principale: Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d’autobus

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC90
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc90.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2010-09-29 📅
Date d'envoi: 2010-09-24 📅
Date limite de soumission: 2010-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 289316-2010
Numéro JO-S: 189/2010

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Source: OJS 2010/S 189-289316 (2010-09-24)

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