Services spécialisés de transport routier de passagers
Conseil général de l’Ariège
Secteur de Foix. Exploitation des services publics de transport confiés à des entreprises de transport assurant à titre principal la desserte des établissements scolaires. Service spécial desservant les établissements scolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2009-11-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-11-06 | Avis de marché |
| 2010-05-20 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2009-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Texte intégral:
Ariège 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: A - Logement et équipements collectifs C - Loisirs, culture et religion B - Protection sociale E - Environnement F - Affaires économiques et financières H - Santé L - Éducation S - Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l’Ariège
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: smarches@cg09.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-11-10 📅
Date de réception: 2009-11-06 📅
Date d'envoi: 2009-11-06 📅
Date limite de soumission: 2009-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 311981-2009
Numéro JO-S: 216/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Source: OJS 2009/S 216-311981 (2009-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Texte intégral:
Secteur de Foix. Exploitation des services publics de transport confiés à des entreprises de transport assurant à titre principal la desserte des établissements scolaires. Service spécial desservant les établissements scolaires.
Lieu d'exécution
Ariège 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: A - Logement et équipements collectifs C - Loisirs, culture et religion B - Protection sociale E - Environnement F - Affaires économiques et financières H - Santé L - Éducation S - Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l’Ariège
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: smarches@cg09.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-11-10 📅
Date de réception: 2009-11-06 📅
Date d'envoi: 2009-11-06 📅
Date limite de soumission: 2009-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 311981-2009
Numéro JO-S: 216/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Source: OJS 2009/S 216-311981 (2009-11-06)
Informations complémentaires (2010-05-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Procédure
Activité principale: S - Services généraux des administrations publiques E - Environnement F - Affaires économiques et financières H - Santé A - Logement et équipements collectifs B - Protection sociale C - Loisirs, culture et religion L - Éducation
Référence
Dates
Date de publication: 2010-05-22 📅
Date d'envoi: 2010-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 148273-2010
Numéro JO-S: 99/2010
Se réfère à l'avis: 311981-2009
Source: OJS 2010/S 099-148273 (2010-05-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Procédure
Activité principale: S - Services généraux des administrations publiques E - Environnement F - Affaires économiques et financières H - Santé A - Logement et équipements collectifs B - Protection sociale C - Loisirs, culture et religion L - Éducation
Référence
Dates
Date de publication: 2010-05-22 📅
Date d'envoi: 2010-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 148273-2010
Numéro JO-S: 99/2010
Se réfère à l'avis: 311981-2009
Source: OJS 2010/S 099-148273 (2010-05-20)
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