Services spécialisés de transport routier de passagers
Conseil général de l’Ariège
Secteur de Lavelanet. Exploitation des services publics de transport confiés à des entreprises de transport assurant à titre principal la desserte des établissements scolaires. Service spécial desservant les établissements scolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-12-31. L'appel d'offres a été publié le 2009-12-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-12-15 | Avis de marché |
| 2010-03-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Texte intégral:
Ariège 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: A - Logement et équipements collectifs C - Loisirs, culture et religion B - Protection sociale E - Environnement F - Affaires économiques et financières H - Santé L - Éducation S - Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l’Ariège
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: smarches@cg09.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-12-17 📅
Date de réception: 2009-12-15 📅
Date d'envoi: 2009-12-15 📅
Date limite de soumission: 2009-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 348249-2009
Numéro JO-S: 243/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Source: OJS 2009/S 243-348249 (2009-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Texte intégral:
Secteur de Lavelanet. Exploitation des services publics de transport confiés à des entreprises de transport assurant à titre principal la desserte des établissements scolaires. Service spécial desservant les établissements scolaires.
Lieu d'exécution
Ariège 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: A - Logement et équipements collectifs C - Loisirs, culture et religion B - Protection sociale E - Environnement F - Affaires économiques et financières H - Santé L - Éducation S - Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l’Ariège
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: smarches@cg09.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-12-17 📅
Date de réception: 2009-12-15 📅
Date d'envoi: 2009-12-15 📅
Date limite de soumission: 2009-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 348249-2009
Numéro JO-S: 243/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Source: OJS 2009/S 243-348249 (2009-12-15)
Avis d'attribution de marché (2010-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Référence
Dates
Date de publication: 2010-03-17 📅
Date d'envoi: 2010-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 77930-2010
Numéro JO-S: 53/2010
Se réfère à l'avis: 348249-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Cap Pays Cathare44 avenue de Muret31603 MuretFRANCE
Source: OJS 2010/S 053-077930 (2010-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Référence
Dates
Date de publication: 2010-03-17 📅
Date d'envoi: 2010-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 77930-2010
Numéro JO-S: 53/2010
Se réfère à l'avis: 348249-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Cap Pays Cathare44 avenue de Muret31603 MuretFRANCE
Source: OJS 2010/S 053-077930 (2010-03-12)
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