Services spécialisés de transport routier de passagers
Conseil général de l’Ariège
Délégation de service public relative à l'exploitation d'une ligne régulière de transport de voyageurs no L R 112: Serres sur Arget / Foix.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2010-11-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-11-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2010-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Texte intégral:
Ariège 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: S - Services généraux des administrations publiques E - Environnement F - Affaires économiques et financières H - Santé A - Logement et équipements collectifs B - Protection sociale C - Loisirs, culture et religion L - Éducation
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l’Ariège
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.minefe.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-11-11 📅
Date d'envoi: 2010-11-04 📅
Date limite de soumission: 2010-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 336363-2010
Numéro JO-S: 219/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Source: OJS 2010/S 219-336363 (2010-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Texte intégral:
Délégation de service public relative à l'exploitation d'une ligne régulière de transport de voyageurs no L R 112: Serres sur Arget / Foix.
Lieu d'exécution
Ariège 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: S - Services généraux des administrations publiques E - Environnement F - Affaires économiques et financières H - Santé A - Logement et équipements collectifs B - Protection sociale C - Loisirs, culture et religion L - Éducation
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l’Ariège
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.minefe.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-11-11 📅
Date d'envoi: 2010-11-04 📅
Date limite de soumission: 2010-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 336363-2010
Numéro JO-S: 219/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Source: OJS 2010/S 219-336363 (2010-11-04)
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