Services relatifs aux déchets

Communauté de communes des trois rivières

Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 90000000, 90121000, 90121200, 90121310. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: élimination des déchets ménagers et assimilés 2003-2005+. La présente consultation concerne: ordures ménagères 2003-2005+. Élimination dans un centre agréé des déchets ménagers et assimilés. Autre nomenclature pertinente (CPA/NACE/CPC): NACE section O - 90. population totale: 9 592 habitants. Élimination dans un centre agréé des déchets ménagers et assimilés: 3 100 t/an. Si le centre de traitement est situé au delà d'un rayon de 20 km à "vol d'oiseau" du centre de Saint-Pierre-sur-Dives, le service comprend également la prise en charge des matériaux au centre de vidage fixé par l'entreprise (situé dans un rayon de 20 km centré sur Saint-Pierre-sur-Dives) et leur transport jusqu'au centre de traitement. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: CCVALLEEAUGE/OM/03/1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2003-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2003-04-19.

Qui ?

• Communauté de communes des trois rivières

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

Où ?

• Guadeloupe

Historique des marchés publics

Date	Document
2003-04-07	Avis de marché
2003-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2003-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux déchets
Texte intégral:

Lieu d'exécution
Guadeloupe 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marchés publics de services
Réglementation: Communauté européenne
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Non défini
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivité

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des trois rivières
Pays: France 🇫🇷

Référence
Dates
Date de publication: 2003-04-19 📅
Date de réception: 2003-04-07 📅
Date d'envoi: 2003-04-07 📅
Date limite de soumission: 2003-06-03 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2003-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 69330-2003
Numéro JO-S: 78/2003

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Source: OJS 2003/S 078-069330 (2003-04-07)

Avis d'attribution de marché (2003-07-25)
Objet
Lieu d'exécution
Calvados 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Marché passé

Procédure
Type de procédure: Marché passé
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Non défini

Référence
Dates
Date de publication: 2003-08-06 📅
Date de réception: 2003-07-25 📅
Date d'envoi: 2003-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 135262-2003
Numéro JO-S: 149/2003
Se réfère à l'avis: 69330-2003

Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: Nom et adresse du fournisseur, de l'entrepreneur ou du prestataire de services auquel le marché a été attribué: Ouest Nettoiement, rue de la Haie au Blanc, F-14370 Moult.
Source: OJS 2003/S 149-135262 (2003-07-25)

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